Évolution des objectifs de la politique déchets en France
Gestion pratique des déchets d'activités économiques

Sources bibliographiques

• (1) - Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) - 355 millions de tonnes de déchets produits en France en 2008 - Collection « Chiffres et statistiques » n° 385 – http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 6 p. (2013).
• (2) - JANES (A.),...

• NAVARRO (A.) - Approche systémique des déchets Référence - 

Supports numériques

CD-Rom : Clic'ADEME entreprises – Communiquez sur le tri des déchets – Réf. : 4994 – Octobre 2005 (épuisé – consultable uniquement dans les centres de documentation de l'ADEME)

Logiciels

NOVA (2011) – TRINOV, Paris

(http://www.trinov.com/produits/nova/)

Aide à l’optimisation des dépenses et des recettes liées aux déchets industriels, du tertiaire, de l’immobilier commercial, des hôpitaux et du BTP

La solution déchets (2013) – Les Éditions Législatives, Montrouge

(

Sites Internet

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

http://www2.ademe.fr/

http://www.reduisonsnosdechets.fr/entreprise/entreprise-prevention.html

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE)

Événements

Salon annuel Pollutec

(http://www.pollutec.com/)

Journées techniques annuelles de l'ADEME « Filières et recyclage »

(http://www.ademe-et-vous.ademe.fr/)

Journées annuelles techniques de l'ADEME « Prévention et gestion des déchets dans les territoires »

(

Normes et standards

• Systèmes de management de la qualité – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - NF EN ISO 9001 - 2008 :
• Systèmes de management de l’environnement – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - NF EN ISO 14001 - 2004 :

Réglementation

Limitée aux textes appelés dans l'article.

Code de l'Environnement – Livre V – Titre 4 – Parties Législative et Réglementaire.

Code général des collectivités territoriales : articles L. 2313-1, L. 2224-13 à L. 2224-17, L. 2333-76 et L. 2333-78, modifiés par la loi n° 2004-1485 du 30 décembre 2004 de finances rectificative pour 2004 : articles 61, 62, 64, 66, 67, 68 et 69 (JO du 31 décembre 2004).

Arrêté...

Annuaire

Organismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive)

Fédération des entreprises de recyclage (FEDEREC)

http://www.federec.org/

Fédération nationale des activités de la dépollution et de l’environnement (FNADE)

http://www.fnade.org/

Syndicat professionnel du...

Données statistiques et économiques

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) – Chiffres Clés Déchets : édition 2012 – Collection « Repères – Synthèses » – http://www.ademe.fr/publications (2012) 50 p.

Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC) – Rapport Annuel 2012 présenté au Forum NMP des 20 et 21 mars 2013 –