6. Réalisation de l'ouvrage
Il n'est pas dans l'objet de ce document de reprendre l'ensemble des procédures de la dévolution et de l'exécution des travaux. Cela ne sera fait qu'au regard de la mission du maître d'œuvre et des obligations qui incombent au maître d'ouvrage. On suppose que l'ensemble des procédures administratives relatives aux enquêtes ainsi qu'à la passation des contrats de travaux est assuré selon les règles et que les entreprises choisies ont chacune reçu notification du marché et ordre de service de commencement des travaux.
Si le maître d'œuvre en est chargé, elles comprennent l'établissement des plans d'exécution et de détails de tous les éléments d'ouvrage qui ne doivent pas...
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