Les déchets de fonderie - Réglementation

Ajouter à la bibliothèque

M3680 V1 Archive

Les déchets de fonderie - Réglementation

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2007

Ajouter à la bibliothèque Ajouter à la bibliothèque

Logo Techniques de l'Ingenieur Cet article est réservé aux abonnés
Pour explorer cet article plus en profondeur Consulter un extrait gratuit

Déjà abonné ?

Présentation

RÉSUMÉ

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose la réglementation relative aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l'article

AUTEUR(S)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert environnement au Centre technique des Industries de la Fonderie (CTIF)

 INTRODUCTION

L

a réglementation relative aux déchets est abondante. Au niveau européen, la directive cadre 75/442/CEE concernant les déchets a été l’une des premières mesures juridiques qui ont été proposées pour protéger l’environnement au niveau communautaire. En France, la loi de 1975 fixait les premières règles pour mieux prendre en compte les impacts liés aux déchets. Depuis une trentaine d’années, la législation relative aux déchets a fortement évolué : après la publication des premiers textes pour l’élimination des déchets dangereux sont venues les normes pour les décharges, puis, dans un troisième temps, la notion de recyclage. Celle-ci a pour but la valorisation des déchets prioritaires (emballage ; VHU : Véhicule hors d’usage ; DEEE : Déchets des équipements électriques et électroniques).

Ce premier dossier expose la réglementation relative aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport.

Abréviations

DEEE

Déchets des équipements électriques et électroniques

JO

Journal officiel

PCB

Cet article est réservé aux abonnés
Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés. Il vous reste 92 % à découvrir.

Cet article est réservé aux abonnés Consulter un extrait gratuit

Déjà abonné ?


VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3680

Lecture en cours
Les déchets de fonderie - Réglementation

Article inclus dans l'offre

"Mise en forme des métaux et fonderie"

( 196 articles )

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Services

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir le détail de l'offre

Dans les ressources documentaires

Déchets de fonderie - Valorisation

Le monde et en particulier l’Union Européenne ont pris conscience que les ressources de la planète sont l...

Environnement en fonderie - Air

Les activités de fonderie génèrent, suivant le procédé mis en œuvre, des émissions particulaires et gazeu...

Environnement en fonderie - Sols pollués

Les sols sont soumis à différentes pressions anthropiques qui influent sur leur état, leurs fonctions et ...

Recyclage des biens d’équipement contenant du fer - Aspects économiques

Cet article a pour objet d’expliciter les mécanismes économiques du recyclage des produits en fin de vie,...

Tous les livres blancs
Article Les recycleurs contre le retour de la consigne
20 juin 2019
Les recycleurs contre le retour de la consigne

L’avant-projet de loi « pour une économie circulaire » compte 18 articles. L’article 12 projette d’instaurer des systèmes de consigne lorsque la collecte sélect...

Toutes les actualités

Inscrivez-vous aux newsletters !

Contactez-nous