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Article

1 - PRINCIPE DE LA COMPTABILITÉ EN PARTIE DOUBLE

2 - CHAÎNE COMPTABLE

3 - PRINCIPES COMPTABLES D’ÉVALUATION

  • 3.1 - Généralités
  • 3.2 - Permanence des méthodes
  • 3.3 - Indépendance des exercices
  • 3.4 - Continuité d’exploitation
  • 3.5 - Coût historique
  • 3.6 - Prudence
  • 3.7 - Régularité et sincérité
  • 3.8 - Non-compensation

4 - RÈGLES PARTICULIÈRES D’ÉVALUATION

5 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

6 - PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

| Réf : AG1200 v1

Principes comptables d’évaluation
Comptabilité : ses mécanismes

Auteur(s) : Bernard CHRISTOPHE

Date de publication : 10 juil. 2006

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RÉSUMÉ

La comptabilité, qui a pour objectif de délivrer des informations sur l’entreprise, est un système capable d’évoluer rapidement, scindé en deux modes de production distincts et complémentaires. La comptabilité générale, encore appelée "financière", qui s’adresse aux agents économiques extérieurs, reste l’outil indispensable, le plus consulté, mais non le seul. Pour dresser sa stratégie, l’entreprise a besoin d’informations financières détenues par la comptabilité analytique d’exploitation, encore appelée "comptabilité de gestion", qui est, quant à elle, à usage essentiellement interne. Dans cet article, nous ne traiterons que de la comptabilité financière.

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ABSTRACT

The purpose of accounting, which can be very fast-changing, is to provide information about a firm. Generally, we make a distinction between two complementary kinds of accounting. Financial accounting is used by the economic agents outside the firm, and though indispensable and the most familiar, is not the only kind. Management accounting is used by agents inside a firm to support strategic decision-making based on the financial analysis of its operations. This article is restricted to financial accounting.

Auteur(s)

  • Bernard CHRISTOPHE : Professeur à l’IAE d’Amiens - Université de Picardie Jules Verne - Diplômé expert-comptable

INTRODUCTION

La comptabilité a pour objet de donner des informations sur l’entreprise.

Cette information est d’abord destinée aux dirigeants, aux salariés et aux associés actionnaires de l’entreprise, qui sont les plus concernés par l’activité de l’entreprise. Cette information intéresse ensuite les tiers qui travaillent avec l’entreprise (les fournisseurs, les clients, les organismes financiers, l’État à travers l’administration fiscale).

Ces différentes catégories d’agents économiques sont directement touchées par les variations d’activité de l’entreprise. Au vu de l’information, elles pourront prendre des décisions d’ordre micro-économique.

L’information utilisée par les tiers provient essentiellement de la comptabilité générale qui donne une représentation patrimoniale de l’entreprise et décrit les relations de l’entreprise avec l’extérieur. Cette information, dite financière, destinée aux agents économiques extérieurs à l’entreprise constitue un outil indispensable à l’entreprise (indispensable mais pas suffisant). L’entreprise a également besoin d’informations internes qu’elle tirera de la comptabilité analytique d’exploitation et qui lui permettront de prendre des décisions en matière de gestion.

Bien que les trois dossiers qui suivent n’abordent que la comptabilité générale, il faut noter que le mode de production de l’information n’est pas le même pour la comptabilité générale et pour la comptabilité analytique :

  • la comptabilité générale, destinée à l’extérieur, se doit d’utiliser un langage commun à tous les tiers (même Plan comptable, mêmes documents de synthèse), faute de quoi il n’y aurait pas de réelle information ;

  • en comptabilité analytique, à usage essentiellement interne, il existe aussi de grands principes à caractère général ; mais on constate que, si le Conseil national de la comptabilité avait consacré dans le Plan comptable général 1982 une partie à la comptabilité analytique, aucune loi, aucun texte réglementaire ne rendait obligatoire l’utilisation de ces principes comptables. Depuis 1999, la comptabilité analytique n’est plus reprise par le Plan comptable.

Pratiquement, deux entreprises, ayant une activité semblable, auront une comptabilité générale identique, mais leur comptabilité analytique pourra diverger sur certains points selon les paramètres qu’auront voulu privilégier les responsables de ces entreprises. Cette absence de règles communes à toutes les entreprises n’est pas sans conséquence. La préférence pour telle méthode plutôt que pour telle autre peut entraîner des distorsions dans les calculs de coûts et, dès lors, amener les entreprises à prendre, parfois, des décisions erronées.

Les grandes entreprises éditent des plaquettes annuelles. Dans ces plaquettes, on trouve, outre les documents de synthèse, des comptes consolidés et souvent un tableau de financement ou un tableau de flux. Afin de faciliter la lecture de telles plaquettes, dans un deuxième dossier consacré à l’analyse financière, les tableaux de financement et de flux seront évoqués. Enfin, un troisième dossier abordera les techniques de consolidation des comptes de groupe et évoquera brièvement les IFRS (normes comptables internationales) ; elle traitera également de ce que l’on a pris pour habitude d’appeler la comptabilité créative ou politique comptable.

Il convient, avant de clore cette introduction, d’insister sur le fait que la comptabilité, comme tout système d’information, évolue rapidement. Si la méthode des flux tendus dans les centres de production (gérer avec un minimum de stock, afin de réduire les coûts liés à ce stockage) fait beaucoup parler d’elle, cette méthode s’étend à d’autres activités de l’entreprise. En comptabilité générale, on constate que les entreprises publient leurs résultats à une date de plus en plus rapprochée par rapport à la date de clôture de l’exercice ; de même, un bilan annuel ne suffit plus ; de plus en plus souvent, des situations trimestrielles, sont préparées et publiées à l’attention du public.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-ag1200


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3. Principes comptables d’évaluation

Les principes décrits ci-dessous sont ceux qui sont actuellement utilisés dans le cadre de l’élaboration des comptes sociaux des entreprises. Ils tendent à évoluer pour converger vers les normes comptables internationales, les IFRS utilisées dans les comptes consolidés (cf. Comptabilité : mieux lire l’information financière). Pour l’heure, on notera qu’une grande entreprise française devra au moins présenter ses comptes sous deux formes différentes : selon le règlement 99-03 du CRC pour les comptes sociaux et selon les normes IFRS ou du règlement 99-02 du CRC pour les comptes consolidés.

3.1 Généralités

Le principe de la comptabilité en partie double assure une certaine cohérence des enregistrements comptables (repérage de certains oublis, mise en évidence de certaines erreurs). Mais il ne garantit pas pour autant la qualité de l’information produite (les tiers peuvent-ils la comprendre ? les évaluations sont-elles correctes ?).

Afin de rendre fiable l’information produite, les entreprises se doivent d’appliquer certains principes comptables en matière d’évaluation. Ces principes sont :

  • la permanence des méthodes ;

  • l’indépendance des exercices ;

  • la continuité d’exploitation ;

  • l’enregistrement au coût historique ;

  • la prudence ;

  • la régularité et la sincérité ;

  • la non-compensation.

Ils sont énoncés dans le cadre d’une finalité explicite qui correspond à l’obtention d’une image fidèle de la situation et des opérations de l’entreprise.

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3.2 Permanence des méthodes

  • Principe

    La cohérence des informations comptables, au cours des périodes successives, implique la permanence dans l’application des règles et des procédures.

  • Limites

    Certaines...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  On pourra également consulter le Centre de documentation des experts-comptables et des Commissaires aux Comptes.

  • (2) - PEROCHON (C.) -   Comptabilité générale,  -  Éd. Foucher, 2004.

  • (3) - COLASSE (B.) -   Comptabilité générale (PCG, IAS / IFRS et Enron),  -  Éd. Économica, 2005.

  • (4) - RICHARD (J.), COLETTE (C.) -   Système comptable français et normes IFRS,  -  Éd. Dunod, 2005.

  • (5) -   *  -  Mémento d’expert, PCG 2005 : les fondamentaux. Ed. ECM (expert-comptable média) 2005.

1 Modèles de bilan et de compte de résultat

Les quatre tableaux ci-après (figures à ) sont un exemple. Chaque ligne des premières colonnes a été explicitée dans le paragraphe 6 du dossier [AG 1 200].

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