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Réglementation applicable
Environnement en fonderie - Air
M3677 v1 Archive

Réglementation applicable
Environnement en fonderie - Air

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2005

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Présentation

1 - Réglementation applicable

2 - Traitement des rejets gazeux

3 - Cadre européen

  • 3.1 - Fusion en fonderie de métaux ferreux
  • 3.2 - Fusion en fonderie de métaux non ferreux
  • 3.3 - Moulage et noyautage
  • 3.4 - Parachèvement

4 - Registre européen des émissions de polluants

5 - Évolution de la réglementation

Sommaire

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RÉSUMÉ

Les activités de fonderie génèrent suivant le procédé des poussières métalliques et non métalliques, de nature organique volatil ou non, des émissions gazeuses. La réglementation française applicable en termes d’utilisation et de rejets de gaz est différente selon que l’établissement est soumis à autorisation ou à déclaration. Les valeurs limites devraient être revues à la baisse dans les prochaines années, notamment pour lutter contre les émissions de composés organiques volatils et de gaz à effet de serre.

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Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur és Sciences - Expert Environnement au Centre Technique Industriel de la Fonderie CTIF

INTRODUCTION

La fusion génère des gaz de combustion et des poussières dont la concentration varie suivant la technologie de fusion utilisée. Ainsi au cubilot, les poussières peuvent contenir :

  • du coke sous forme de particules grossières à fines ;

  • de fines particules d’oxydes de fer ;

  • des poussières de castine ;

  • des stériles et du sable provenant de la charge métallique ;

  • selon la propreté des charges, des oxydes de métaux lourds et éventuellement des fractions organiques.

Les fours à arc émettent des poussières métalliques (oxydes de métaux) et non métalliques (fluorures). Les fours rotatifs et les fours électriques rejettent peu de poussières.

Pour les fonderies de métaux non ferreux, les rejets de poussières sont extrêmement bas.

Lors de la fabrication des moules et des noyaux, des vapeurs de nature organique liées à la nature des résines sont susceptibles d’être émises. La composition des liants évoluant sans cesse, les émissions de composés organiques volatils tendront à décroître dans les prochaines années. Les fournisseurs mettent au point des formulations à base de solvants aliphatiques moins polluants que les composés aromatiques.

Des dégagements de gaz se produisent lors de la coulée et au décochage suite à la dégradation thermique des liants organiques ou à celle des additifs dans le cas des sables à vert.

En moulage sous pression, les poteyages sont décomposés et craqués lors du contact avec le métal. Les émissions gazeuses seront constituées de dioxyde de carbone en faible quantité et de composés organiques volatils.

Les opérations de parachèvement génèrent essentiellement des poussières métalliques.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3677

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1. Réglementation applicable

1.1 Fonderies soumises à déclaration

HAUT DE PAGE

1.1.1 Valeurs limites de rejets

Pour les fonderies soumises à déclaration, les prescriptions relatives à l’utilisation et aux rejets gazeux sont édictées dans les arrêtés types du 30 juin 1997.

Les installations susceptibles de dégager des fumées, gaz, poussières ou odeurs doivent être munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les émissions.

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d’obstacles à la diffusion des gaz. Les cheminées doivent posséder des orifices obturables et accessibles en vue d’analyses.

Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 K) et de pression (101,3 kPa) après déduction de la vapeur d’eau (gaz sec) :

  • pour les fonderies de métaux ferreux et non ferreux :

    • poussières : 150 mg/Nm3 ;

  • pour les fonderies de plomb et d’alliages contenant du plomb (au moins de 3 %) en plus des poussières :

    • 5 mg/Nm3, si le flux est supérieur à 25 g/h.

HAUT DE PAGE

1.1.2 Conditions de rejets

  • Hauteur de la cheminée

    La hauteur minimale de la ou des cheminées doit être au moins égale à :

    avec :

    q
     : 
    débit maximal de poussières (exprimé en kg/h) rejeté par l’ensemble des cheminées
    R
     : 
    débit de gaz rejeté (exprimé...

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