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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous fabriquez une substance chimique. Vous vous demandez si cette fabrication vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse des substances fabriquées est nécessaire.
La réglementation REACh détermine les obligations suivant l'utilisation des produits chimiques. En tant que fabricant, êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ? Quelle sont les informations permettant de s’en assurer ? Comment doivent être considérés vos stockages ?
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Abréviations et acronymes6. Erreurs à éviter
6.1 Ne pas prendre en compte le stockage de vos substances
Le stockage de vos substances est considéré comme mis sur le marché au moment de la vente des substances stockées et non à la fabrication des substances.
HAUT DE PAGE6.2 Ne pas considérer l’ensemble des substances fabriquées dans vos lignes de processus
Avant d’obtenir votre substance finale, vous pouvez être amené à générer des substances intermédiaires. Ces substances doivent être prises en compte dans votre inventaire.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACh)
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