Inventaire des produits chimiques : quelles sont les informations à faire ressortir ? : Identifier les substances

Identifier les substances
Inventaire des produits chimiques : quelles sont les informations à faire ressortir ?

Auteur(s) : Gautier VINCENT

Date de publication : 10 avr. 2019 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Recenser les besoins d’information sur les produits et définissez votre grille de collecte

2 - Identifier les produits, leur statut, leur usage

2.1 - Identité du produit
2.2 - Statut du produit dans la chaîne d’approvisionnement (supply chain)
2.3 - Usages du produit
2.4 - Réglementation du produit
2.5 - Dangers du produit

Outil
2.6 - Substituts du produit

3 - Identifier les substances

4 - Quantifier les flux et les stocks

5 - Recenser les propriétés, données de référence et seuils réglementaires des produits/substances

5.1 - Identifier les conditions d’utilisation

6 - Notre conseil

6.1 - Adaptez le détail des données aux risques et besoins de votre entreprise
6.2 - Priorisez le travail

7 - Erreurs à éviter

7.1 - Ne faites pas plusieurs fois ou à plusieurs le même travail !
7.2 - Ne négligez aucun point

8 - Foire aux questions

9 - Glossaire

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE

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INTRODUCTION

Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :

identifier votre statut, vos obligations ;
analyser vos risques ;
suivre votre situation dans le temps ;
répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.

Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0171

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3. Identifier les substances

Vous devez au minimum identifier les substances dangereuses contenues dans votre produit. Pour chaque substance ainsi identifiée, vous noterez :

identification : nom chimique (au besoin, les différents noms chimiques) ;
sa composition : fourchettes de pourcentage massique en général ;
ses numéros d’identification dans les inventaires commerciaux CAS ;
ses numéros d’identification dans les inventaires réglementaires européens CE, EINECS, EILINCS, INDEX ;
ses numéros d’enregistrement (REACh), d’autorisation de mise sur le marché (REACh) ;
sa présence dans les listes réglementaires (positives ou négatives, autres obligations) dont Annexe CLP (Classification harmonisée), cf. Substance listée par le CLP [FIC 0161], Annexe XVII REACh (restriction), cf. REACH : comprendre les grands principes et les grandes procédures [FIC 0121], Arrêté du 29 mai 2009 relatif au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).