Références & outils
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Auteur(s)
-
Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :
-
identifier votre statut, vos obligations ;
-
analyser vos risques ;
-
suivre votre situation dans le temps ;
-
répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.
Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.
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Quantifier les flux et les stocks3. Identifier les substances
Vous devez au minimum identifier les substances dangereuses contenues dans votre produit. Pour chaque substance ainsi identifiée, vous noterez :
-
identification : nom chimique (au besoin, les différents noms chimiques) ;
-
sa composition : fourchettes de pourcentage massique en général ;
-
ses numéros d’identification dans les inventaires commerciaux CAS ;
-
ses numéros d’identification dans les inventaires réglementaires européens CE, EINECS, EILINCS, INDEX ;
-
ses numéros d’enregistrement (REACh), d’autorisation de mise sur le marché (REACh) ;
-
sa présence dans les listes réglementaires (positives ou négatives, autres obligations) dont Annexe CLP (Classification harmonisée), cf. Substance listée par le CLP [FIC 0161], Annexe XVII REACh (restriction), cf. REACH : comprendre les grands principes et les grandes procédures [FIC 0121], Arrêté du 29 mai 2009 relatif au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).
Autres directives ou règlements, par exemple :
-
cosmétiques ( règlement CE n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009) ;
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biocide ( règlement...
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Identifier les substances
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Pictogrammes de danger du règlement CLP (Outil
fic0171m1.docx
).Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.
Ce site se charge de la distribution réglementaire des fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes.
La base de données donne accès aux fiches toxicologiques.
Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques.
Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE.
Base de recherche du CAS.
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