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Auteur(s)
-
Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :
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identifier votre statut, vos obligations ;
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analyser vos risques ;
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suivre votre situation dans le temps ;
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répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.
Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.
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Recenser les propriétés, données de référence et seuils réglementaires des produits/substances4. Quantifier les flux et les stocks
Vous recenserez toutes les données permettant de quantifier les flux et stocks :
-
nature des flux de produits (achetés, importés, consommés, fabriqués, vendus, rejetés ou éliminés) ;
-
quantification du flux sur l’année civile (tonnes ou kilos par année civile, en tenant compte des trois dernières années et de vos prévisions à venir) ;
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durée et fréquence des utilisations, variabilité (tonnes par jour, nombre de jours d’utilisation par an, facteurs de variation tels que marché, saison, climat…) ;
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stocks mini/maxi présents sur site (tonnes) :
-
magasins/entrepôts ;
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fabrication ;
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effluents et déchets.
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-
critères de réapprovisionnement de livraison ou d’évacuation : quantités, seuils sur stock, responsable ;
-
autres informations utiles basées sur les prévisions : est-il prévu une évolution des utilisations et quantités de ce produit, à quelle échéance, en quelles quantités, à quel projet cette évolution est-elle rattachée ?
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Quantifier les flux et les stocks
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Pictogrammes de danger du règlement CLP (Outil
fic0171m1.docx
).Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.
Ce site se charge de la distribution réglementaire des fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes.
La base de données donne accès aux fiches toxicologiques.
Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques.
Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE.
Base de recherche du CAS.
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