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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :
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identifier votre statut, vos obligations ;
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analyser vos risques ;
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suivre votre situation dans le temps ;
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répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.
Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.
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5. Recenser les propriétés, données de référence et seuils réglementaires des produits/substances
Ces propriétés vous permettront de réaliser des évaluations de l’exposition pour l’homme et l’environnement et/ou de planifier les contrôles et mesurages :
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physico-chimique, par exemple : point éclair, solubilité dans l’eau, densité, volatilité, limites d’explosivité ;
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toxicologique, par exemple : valeurs toxicologiques de référence, DNEL (Derivated No Effect Level) ;
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écotoxicologique, par exemple : PNEC (Prédicted No Effect Level) ;
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valeurs limites d’expositions réglementaires (VLE contraignantes, non contraignantes) ;
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valeurs limites d’émissions réglementaires ;
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accident : Seuils d’effets irréversibles (SEI), létaux (SEL) etc ;
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autres : indices de qualité des eaux de surface, des eaux de boisson…
5.1 Identifier les conditions d’utilisation
Ces propriétés vous permettront de vérifier votre conformité réglementaire, faire vos analyses des risques professionnels, environnementaux ou accidentels :
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conditions opératoires : types de procédés, réactions, température, pression, technologies, flux et quantité aux postes de travail… ;
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moyens de maîtrise : ventilation, contrôle et sécurité du procédé, rétentions, capotages, confinements, automatisation, inertages…
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