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Auteur(s)
-
Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :
-
identifier votre statut, vos obligations ;
-
analyser vos risques ;
-
suivre votre situation dans le temps ;
-
répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.
Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.
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"Sécurité et gestion des risques"
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Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
8. Foire aux questions
Que faire si je ne dispose pas des informations réglementaires européennes ?
Lorsque le produit est accompagné de « MSDS » (Matérial Safety Data Sheet) ou autres documents provenant de l’étranger, plusieurs problèmes se posent :
-
la classification des dangers n’est pas faite selon le CLP ;
-
les substances dangereuses à lister dans la composition ne sont pas les mêmes (il peut donc y avoir des substances dangereuses non signalées par la fiche) ;
-
les noms des substances ne correspondent pas.
Vous pouvez alors :
-
demander immédiatement au fournisseur de fournir la documentation conforme ;
-
noter les informations disponibles de façon à avoir une première approche des dangers ;
-
rechercher les substances dans les bases de données (voir « pour aller plus loin »).
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