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1 - RECENSER LES BESOINS D’INFORMATION SUR LES PRODUITS ET DÉFINISSEZ VOTRE GRILLE DE COLLECTE

2 - IDENTIFIER LES PRODUITS, LEUR STATUT, LEUR USAGE

  • 2.1 - Identité du produit
  • 2.2 - Statut du produit dans la chaîne d’approvisionnement (supply chain)
  • 2.3 - Usages du produit
  • 2.4 - Réglementation du produit
  • 2.5 - Dangers du produit
  • 2.6 - Substituts du produit

3 - IDENTIFIER LES SUBSTANCES

4 - QUANTIFIER LES FLUX ET LES STOCKS

5 - RECENSER LES PROPRIÉTÉS, DONNÉES DE RÉFÉRENCE ET SEUILS RÉGLEMENTAIRES DES PRODUITS/SUBSTANCES

  • 5.1 - Identifier les conditions d’utilisation

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Adaptez le détail des données aux risques et besoins de votre entreprise
  • 6.2 - Priorisez le travail

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne faites pas plusieurs fois ou à plusieurs le même travail !
  • 7.2 - Ne négligez aucun point

8 - FOIRE AUX QUESTIONS

9 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0171 v1

Notre conseil
Inventaire des produits chimiques : quelles sont les informations à faire ressortir ?

Auteur(s) : Gautier VINCENT

Date de publication : 10 avr. 2019 | Read in English

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INTRODUCTION

Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :

  • identifier votre statut, vos obligations ;

  • analyser vos risques ;

  • suivre votre situation dans le temps ;

  • répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.

Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0171


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6. Notre conseil

6.1 Adaptez le détail des données aux risques et besoins de votre entreprise

Ne vous imposez pas d’utiliser exhaustivement un outil fourni de l’extérieur : reportez-vous au Repère 1 et vérifiez que la grille de collecte réalisée ou choisie correspond bien à vos besoins, au nombre de produits à gérer etc. ainsi qu’aux études et obligations qui vous incombent.

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6.2 Priorisez le travail

Si le nombre de produits à gérer est très important, il faudra identifier les produits/substances prioritaires selon des critères :

  • de quantité ;

  • de danger ;

  • de flux (achat, utilisation interne, vente) ;

  • d’échéances des obligations à traiter ; exemple : travail sur les CMR au poste de travail, préparation d’une échéance d’enregistrement REACh, notification de SVHC dans les articles mis sur le marché, réalisation des FDS pour les clients, réalisation d’un plan de prévention de pollution de l’eau…

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Pictogrammes de danger du règlement CLP (Outil fic0171m1.docx ).

      Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.

    HAUT DE PAGE

    2 Sites Internet

    Quick-FDS®

    Ce site se charge de la distribution réglementaire des fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes.

    INRS

    La base de données donne accès aux fiches toxicologiques.

    Ineris

    Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques.

    eChemPortal

    Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE.

    STN EASY

    Base de recherche du CAS.

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