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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > Gérer une installation classée > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Erreurs à éviter
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Identifiez vos produits chimiques et processus associés7. Erreurs à éviter
7.1 Ne traitez pas trop rapidement les champs d’application et les exemptions
Une obligation mise en œuvre alors que l’entreprise n’est pas concernée va engendrer des difficultés d’application supplémentaires et des surcoûts. Inversement, une exemption appliquée à tort peut engendrer des dommages, des écarts réglementaires et des sanctions.
Exemples :
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certains usages spécifiques bénéficient d’exemptions listées dans le début du CLP. En revanche, les règlements relatifs à ses applications renvoient aux directives DSD/DPD pour la classification et l’étiquetage des dangers : ils seront donc revus en 2015 lorsque ces directives seront abrogées, pour renvoyer au CLP ;
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certains usages comme les cosmétiques sont partiellement concernés par REACh : il faut alors faire le détail des obligations applicables ou non.
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