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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Identifiez vos produits chimiques et processus associés
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Identifiez les obligations générales qui vous sont applicables1. Identifiez vos produits chimiques et processus associés
Tous les acteurs de la chaîne d’approvisionnement des produits (substances ou articles) sont concernés par les obligations réglementaires. Vous devez identifier les produits chimiques qui vous concernent et les processus associés pour accéder aux réglementations qui vous sont applicables.
1.1 Le couple produit/usage
Vous réaliserez d’abord le diagnostic (état des lieux) des produits chimiques employés par votre entreprise. Ceux-ci se présentent dans tous les états de la matière (solide, liquide, gazeux) sous forme de substances (acides, bases, solvants…) ou de mélanges, y compris dans les matières ou matériaux employés. Les objets ou articles achetés, fabriqués ou remis à des tiers sont aussi concernés.
Pour chaque produit listé, la ou les utilisations de l’entreprise seront notées. La description d’une utilisation peut comprendre le domaine général d’application (par exemple produit de décoration d’intérieur) mais également des détails sur les procédés et conditions de mise en œuvre (par exemple « peinture pour application au pistolet réservée à l’usage professionnel »).
HAUT DE PAGE1.2 Les rôles
Pour chaque produit ou famille de produits identifiés, vous rechercherez enfin le(s) rôle(s) de votre entreprise dans la chaîne d’approvisionnement :
-
fabricant ;
-
importateur/exportateur ;
-
distributeur/destinataire ;
-
formulateur ;
-
utilisateur ;
-
consommateur non professionnel.
Lorsque la substance est vendue ou cédée par un tiers, il faut noter le fournisseur, le pays d’origine du fournisseur.
Le statut des destinataires – entreprise, professionnel, consommateur non professionnel – de vos produits est également important.
HAUT DE PAGE1.3 Les processus impliquant les substances chimiques
Vous approfondirez la connaissance du rôle de l’entreprise pour identifier plus précisément le rôle de votre entreprise :
-
recherche et développement ;
-
conception...
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