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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Identifiez les obligations associées à des substances particulières
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Notre conseil5. Identifiez les obligations associées à des substances particulières
Règlements établissant des listes de substances ou substances-usages liées à des droits ou des obligations spécifiques, par exemple :
-
substances soumises à autorisation dans REACh (annexe XIV) ;
-
substances soumises à restriction dans REACh (annexe XVII) ;
-
substances dont la classification est harmonisée par le CLP (annexe VI) ;
-
substances ayant une valeur limite d’exposition contraignante/non contraignante (articles R. 4412-149 ou R. 4412-150 du Code du travail) ;
-
substances-usages autorisées ou interdites pour la formulation des biocides et phytopharmaceutiques ;
-
substances autorisées pour la formulation de cosmétiques ;
-
substance dont la présence est restreinte dans les équipements électriques et électroniques (article R. 543-175 du Code de l’environnement).
Textes réglementant des substances particulières, par exemple :
-
amiante ;
-
phtalates ;
-
PCB/PCT ;
-
chlorofluorocarbones.
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