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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Identifiez les obligations associées à des usages spécifiques (sectoriels)
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Identifiez les obligations associées à des risques ou impacts spécifiques3. Identifiez les obligations associées à des usages spécifiques (sectoriels)
Certaines réglementations de substances sont associées à des applications ou usages spécifiques (réglementations sectorielles), par exemple :
-
phytopharmaceutiques ;
-
biocides ;
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cosmétiques ;
-
engrais ;
-
détergents ;
-
produits cosmétiques ;
-
médicament d'usage humain ;
-
médicament d'usage vétérinaire ;
-
denrées alimentaires et leurs additifs ;
-
aliments pour animaux et leurs additifs ;
-
matériaux pour contact alimentaire ;
-
installations fixes destinées au contact de l'eau potable ;
-
équipements électriques et électroniques ;
-
dispositifs médicaux ;
-
produits explosifs ;
-
articles pyrotechniques ;
-
artifices de divertissement.
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