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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous utilisez des produits chimiques. Cette activité est susceptible de vous soumettre à la législation des installations classées (rubriques 1XXX).
Cette fiche vous permettra de réaliser la collecte des données nécessaires et le classement au titre des ICPE, mais aussi d’identifier les procédures à mettre en œuvre lors d’un changement réglementaire, et en particulier les APT du règlement CLP.
Enfin, un tableau de suivi vous servira pour consolider les données permettant de justifier de votre classement.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > J’utilise des produits chimiques, comment savoir si cela entraîne un classement ICPE pour mon site ? > Recenser les FDS des produits présents sur votre site, et la classification de leurs dangers
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Valider la classification des substances harmonisées publiées en annexe du CLP1. Recenser les FDS des produits présents sur votre site, et la classification de leurs dangers
Pour classer les ICPE associées à l’utilisation de substances sur votre site, vous devez en premier lieu exploiter les données des FDS des matières premières et produits finis [FIC 1647].
Les données à collecter sont principalement :
-
le nom et les numéros d’identification des substances présentes ;
-
la composition des mélanges ;
-
la classification des substances et des mélanges selon le règlement CLP ;
-
les rubriques ICPE éventuellement indiquées à la section 15.1 de la FDS pour les substances désignées à l’annexe I de la directive 2012/18.UE.
OutilVous pouvez utiliser le tableau de suivi (Outil fic0307m1.xlsx ) pour réaliser la collecte des données nécessaires à votre classement, ou intégrer ces informations et calculs dans votre inventaire de substances.
Si vous n’avez pas mis en place d’inventaire, reportez-vous aux fiches Mettre en place le recensement [FIC 0170], Inventaire : informations à faire ressortir ...
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Recenser les FDS des produits présents sur votre site, et la classification de leurs dangers
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Guide méthodologique pour l’évaluation du classement des installations de transit /tri / regroupement ou de traitement de déchets contenant des substances ou préparations dangereuses éligibles au régime d’autorisation avec servitudes (AS) ou au régime d’autorisation « SEVESO – Seuil bas ». Site des installations classées (Suivre thématiques > déchets > L’application de la directive SEVESO II.
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Outil
Bilan des substances pour le classement ICPE d’un site (Outil
fic0307m1.xlsx
).
Comment consolider les données sur les substances pour réaliser le classement ICPE d’un site ? Cet outil vous permettra d’organiser vos informations et de réaliser votre classement.
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