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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.
L'expertise technique et scientifique de référence
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer ? > Notre conseil
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Erreurs à éviter6. Notre conseil
6.1 Formalisez les procédures, formez le personnel
Pour assurer une bonne gestion de vos déchets, vous devez mettre en place des modes opératoires et assurer la sensibilisation et la formation de votre personnel sur les aspects suivants :
-
maîtrise opérationnelle ;
-
obligations, interdictions sur le site ;
-
les réglementations des « filières » et les obligations de traçabilité ;
-
les coûts des opérations d’élimination ;
-
les nuisances, dangers et impacts environnementaux.
6.2 Vérifiez l’impact de la gestion des déchets sur votre classement ICPE
Assurez-vous que vos stockages de déchets dangereux sont pris en compte dans votre classement ICPE/Seveso (cf.Vérifier le classement ICPE lié à l’usage ou au stockage de produits chimiques [FIC 0307]). Le cas échéant, vérifiez les prescriptions applicables ( arrêté du 2 février 1998, arrêtés ministériels de prescriptions de fonctionnement, arrêté préfectoral).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Contenu du registre des déchets dangereux (Outil
fic0302m1.docx
).Cet outil vous permettra de vérifier que le contenu de votre registre est conforme.
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articles R. 541-42 à R. 541-48 relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets
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propriétés qui rendent les déchets dangereux : annexe I de l'article R. 541-8
-
nomenclature des déchets : annexe II de l'article R. 541-8
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Circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
-
Règlement (CE) n° 1418/2007 de la Commission du 29 novembre 2007
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif à la déclaration annuelle
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