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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer ? > Organisez la collecte de vos déchets dans le site
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Stockez, transportez, chargez vos déchets1. Organisez la collecte de vos déchets dans le site
Vous devez collecter les déchets au plus près de leur lieu de production de façon à :
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faciliter leur recyclage et traitement ;
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diminuer les dangers et les nuisances ;
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permettre leur traçabilité.
Vous devez trier et collecter séparément chaque catégorie car :
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Le mélange de déchets de catégories différentes est interdit.
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Le mélange de déchets dangereux avec des déchets non dangereux est interdit.
-
Le mélange de déchets dangereux avec des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets est interdit.
-
Les matériaux valorisables et les déchets d’emballages doivent être collectés séparément.
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Les déchets des filières spécifiques doivent être collectés séparément.
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Le mélange de déchets chimiques de nature différente peut conduire à des réactions chimiques provoquant des accidents pour les personnes, des émanations toxiques ou départs d’incendies.
Vous devez conditionner et étiqueter vos déchets dangereux (cf.Vérifier si des déchets sont « chimiques » [FIC 0298]) :
-
En reproduisant les codes déchets réglementaires.
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En reproduisant les pictogrammes de danger sur les emballages : selon le règlement CLP ou DPD ( directive 88-379 du 7 juin 1988 dite préparations dangereuses transposées par l’ arrêté du 9 novembre 2004), en application...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Contenu du registre des déchets dangereux (Outil
fic0302m1.docx
).Cet outil vous permettra de vérifier que le contenu de votre registre est conforme.
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articles R. 541-42 à R. 541-48 relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets
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propriétés qui rendent les déchets dangereux : annexe I de l'article R. 541-8
-
nomenclature des déchets : annexe II de l'article R. 541-8
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Circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
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Règlement (CE) n° 1418/2007 de la Commission du 29 novembre 2007
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif à la déclaration annuelle
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