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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer ? > Glossaire
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Organisez la collecte de vos déchets dans le site9. Glossaire
Collecte
Toute opération de ramassage des déchets en vue de leur transport vers une installation de traitement des déchets.
Déchet
Toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l'intention ou l'obligation de se défaire.
Détenteur de déchets
Producteur des déchets ou toute autre personne qui se trouve en possession des déchets.
Élimination
Toute opération qui n'est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d'énergie.
Gestion des déchets
La collecte, le transport, la valorisation et, l'élimination des déchets et, plus largement, toute activité participant de l'organisation de la prise en charge des déchets depuis leur production jusqu'à leur traitement final, y compris les activités de négoce ou de courtage et la supervision de l'ensemble de ces opérations.
Préparation en vue de la réutilisation
Toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre opération de prétraitement.
Prévention
Toutes mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet, lorsque ces mesures concourent à la réduction d'au moins un des items suivants :
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la quantité de déchets générés, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de la prolongation de la durée d'usage des substances, matières ou produits ;
-
les effets nocifs des déchets produits sur l'environnement et la santé humaine ;
-
la teneur en substances nocives pour l'environnement et la santé humaine dans les substances, matières ou produits.
Producteur de déchets
Toute personne dont l'activité produit des déchets (producteur initial de déchets) ou toute personne qui effectue des opérations de traitement des déchets conduisant à un changement de la nature ou de la composition de ces déchets (producteur subséquent de déchets).
Recyclage
Toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques,...
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Contenu du registre des déchets dangereux (Outil
fic0302m1.docx
).Cet outil vous permettra de vérifier que le contenu de votre registre est conforme.
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articles R. 541-42 à R. 541-48 relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets
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propriétés qui rendent les déchets dangereux : annexe I de l'article R. 541-8
-
nomenclature des déchets : annexe II de l'article R. 541-8
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Circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
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Règlement (CE) n° 1418/2007 de la Commission du 29 novembre 2007
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif à la déclaration annuelle
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