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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer ? > Recherchez les filières de valorisation, traitement et d’élimination appropriées
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Vérifiez la conformité de vos filières3. Recherchez les filières de valorisation, traitement et d’élimination appropriées
En tant que producteur de déchets, vous devez obligatoirement en assurer ou en faire assurer la gestion (article L. 541-2 du Code de l’environnement).
Vous devez caractériser et inventorier de vos déchets (nature, quantité) en vous aidant de la fiche Vérifier si des déchets sont « chimiques » [FIC 0298] pour déterminer la dangerosité et les codes de vos déchets (article L. 541-7-1 du Code de l’environnement). Consultez ensuite les prestataires proposant des possibilités de recyclage, valorisation, élimination qui vous sont proposées dans l’ordre de priorité suivante (article L. 541-1 du Code de l’environnement) :
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Réduction de leur production à la source en optimisant vos procédés et la conception de vos produits.
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Préparation en vue de leur réutilisation.
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Recyclage.
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Valorisation, éventuellement par la voie énergétique ou par la production de biogaz.
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Élimination en limitant les nuisances et les dangers.
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Limitation des distances et les volumes de transport.
L’abandon et le brûlage à l’air libre des déchets sont formellement interdits et sanctionnés.
Les déchets dangereux font l’objet de plans départementaux qui recensent les possibilités. Vous pouvez trouver auprès de l’Ademe, des CCI, des associations régionales et des syndicats professionnels, des annuaires de prestataires.
3.1 Vérifiez si votre déchet doit suivre des filières spécifiques
Les articles des séries R. 542 et R. 543 du Code...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Contenu du registre des déchets dangereux (Outil
fic0302m1.docx
).Cet outil vous permettra de vérifier que le contenu de votre registre est conforme.
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articles R. 541-42 à R. 541-48 relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets
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propriétés qui rendent les déchets dangereux : annexe I de l'article R. 541-8
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nomenclature des déchets : annexe II de l'article R. 541-8
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Circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
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Règlement (CE) n° 1418/2007 de la Commission du 29 novembre 2007
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif à la déclaration annuelle
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