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Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.
Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :
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réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
-
réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
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indicatives (réglementaires ou non).
Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.
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Repérez les agents chimiques objets d'une réglementation particulière4. Repérez les agents chimiques affectés d'une VLEP indicative non réglementaire (dont certains CMR)
Un dispositif de valeurs limites d'exposition professionnelles a été mis en place en France en 1982. Une première circulaire (19 juillet 1982) a introduit une liste de VLEP. Ces valeurs, non réglementaires, avaient un caractère indicatif. Cette liste a été progressivement enrichie, toujours par voie de circulaire, entre 1982 et 1996. Une partie de ces valeurs a été abrogée au fur et à mesure de la mise en place du dispositif réglementaire ci-dessus. Il en subsiste plusieurs centaines.
Objectifs de prévention, les valeurs limites d'exposition professionnelles (VLEP) sont considérées comme un outil d'aide à l'évaluation des risques (cf. Circulaire du 24 mai 2006, §7-1-4) ; leur mesure doit être effectuée régulièrement.
Périodicité recommandée de la mesure des VLEP : minimum annuel (cf. Circulaire du 24 mai 2006, §7-2-1).
Les résultats des mesures doivent permettre d'adapter cette périodicité.
La définition des valeurs limites d'exposition pour les prélèvements de courte durée est légèrement différente de celle de la valeur limite court terme. La référence est ici la VLE, définie ainsi par la circulairedu 19 juillet 1982 relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail, Bulletin officiel du ministère chargé du Travail n° 82/38, texte n° 11453 (5 p.) ; non publiée au JO: « …la VLE, compte tenu des moyens de prélèvement ou de mesure, n'est pas obligatoirement la valeur maximale d'une concentration instantanée, mais la durée sur laquelle cette concentration est mesurée ne saurait dépasser 15 minutes… ».
La durée de mesure de la concentration peut varier, en fonction des performances de la méthode et des caractéristiques du processus évalué, entre la concentration instantanée et la concentration moyennée sur 15 minutes.
Ces valeurs limites sont listées dans la note publiée par l'INRS portant le numéro d'édition Ed. 984 (cf. rubrique « Aller plus loin »).
Dans l'exemple ci-dessus, le contrôle de la VME ou VLEP-8H revient à mesurer la moyenne des concentrations de l'ensemble de la période (11ppm). Pour...
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Repérez les agents chimiques affectés d'une VLEP indicative non réglementaire (dont certains CMR)
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Outil
Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150) (Outil
fic0108m1.xlsx
).Valeurs limites d’expositions professionnelles réglementaires (liste)
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Site du ministère du Travail : réponses aux questions sur le contrôle du risque chimique. Sous forme de question-réponse, les principaux éléments relatifs aux obligations de contrôle sont abordés
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INRS : tableau de l'ensemble des valeurs limites réglementaires et indicatives françaises, avec une introduction explicative (rechercher sur « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France – Ed 984 »)
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www.dguv.de : GESTIS, base de données dont la maintenance est assurée par l'institut pour la sécurité et la santé au travail de l'Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles (IFA). Cette base de données (en anglais) – International limit values for chemical agents – répertorie les valeurs limites d'exposition – plus de 1 500 substances – fixées dans une vingtaine de pays (EU, Québec,...
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