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-
Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.
Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :
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réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
-
réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
-
indicatives (réglementaires ou non).
Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.
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Repérez les agents chimiques dont le mesurage a un caractère réglementaire2. Une obligation générale de mesure pour les agents chimiques dangereux et les CMR
Selon les agents chimiques, des valeurs limites d'exposition professionnelles peuvent être fixées sous forme de VLEP-8H ou VLCT :
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Les valeurs limites d’exposition professionnelle-8 heures (VLEP-8h) ont pour objectif la protection à moyen et long termes de la santé des travailleurs exposés pendant une vie de travail à l’agent chimique considéré (intoxication chronique). C'est la moyenne pondérée en fonction du temps de la concentration d’un agent chimique, dans l’air de la zone respiratoire, d’un travailleur au cours d’une journée de travail de 8 heures.
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Les valeurs limites d’exposition à court terme (VLEP-CT ou VLCT) ont pour objectif la protection des travailleurs contre les effets toxiques d'un agent chimique dus à des pics d’exposition (phénomènes d’irritation par exemple). C'est une valeur limite correspondant à une exposition mesurée sur une période de référence de 15 minutes pendant le pic d’exposition, quelle que soit sa durée.
OutilLes différentes valeurs existantes sont reprises dans ce document (Outil fic0108m1.xlsx ).
2.1 Obligation générale
« …Pour tous les ACD et CMR pour lesquels il existe des méthodes de mesure appropriées … l’employeur doit effectuer régulièrement, et lors de tout changement des conditions de travail, des mesures de concentration des ACD et des agents CMR de catégories 1 et 2 dans la zone de respiration des travailleurs, même s’il n’existe pas de valeurs limites réglementaires… Il est recommandé que ces mesures ou contrôles réguliers, qui sont de la responsabilité de l’employeur, soient effectués au moins une fois par an… Dans tous les cas, l’employeur doit se fonder sur les résultats de l’évaluation des risques (et notamment sur le niveau de l’exposition par rapport à la VLEP) pour déterminer une périodicité de contrôle adéquate. L’employeur doit donc être en mesure d’indiquer clairement la...
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Une obligation générale de mesure pour les agents chimiques dangereux et les CMR
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Mesures dans l'air des lieux de travail : à qui les confier ?
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Valeur limite d’exposition : réagir en cas de mesure non satisfaisante
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Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
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Outil
Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150) (Outil
fic0108m1.xlsx
).
Valeurs limites d’expositions professionnelles réglementaires (liste)
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Site du ministère du Travail : réponses aux questions sur le contrôle du risque chimique. Sous forme de question-réponse, les principaux éléments relatifs aux obligations de contrôle sont abordés
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INRS : tableau de l'ensemble des valeurs limites réglementaires et indicatives françaises, avec une introduction explicative (rechercher sur « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France – Ed 984 »)
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www.dguv.de : GESTIS, base de données dont la maintenance est assurée par l'institut pour la sécurité et la santé au travail de l'Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles (IFA). Cette base de données (en anglais) – International limit values for chemical agents – répertorie les valeurs limites d'exposition – plus de 1 500 substances – fixées dans une vingtaine de pays (EU, Québec,...
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