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Auteur(s)
-
Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.
Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :
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réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
-
réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
-
indicatives (réglementaires ou non).
Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.
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Une obligation générale de mesure pour les agents chimiques dangereux et les CMRArticle inclus dans l'offre
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1. Repérez les agents chimiques que vous utilisez
1.1 Réalisez l'inventaire des produits mis en œuvre dans l'entreprise
Cette première étape permet d'établir la liste des produits, mais surtout des substances entrant dans leur composition : c'est sur elles que portera la mesure.
Recherchez parmi les substances citées en rubrique 3 des fiches de données de sécurité celles figurant dans les listes des articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail.
OutilCf. Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150) (Outil fic0108m1.xlsx ).
L'utilisation d'un outil spécialisé peut vous aider à déterminer les substances soumises à contrôle réglementaire des expositions (cf.Toxev fonction analyse de liste [FIC 0113]).
Vous pouvez également utiliser la rubrique 8 (contrôle de l'exposition) des fiches de données de sécurité dans laquelle figurent les VLEP des substances dangereuses entrant dans la composition du produit.
HAUT DE PAGE1.2 Étudiez vos processus
Certains agents chimiques ne figurent pas dans votre inventaire des produits car ils sont générés au cours du processus de production : veillez aux agents chimiques intermédiaires des processus de transformation, mais aussi aux composés de dégradation thermique, de décomposition…
Vous les identifiez lors de votre évaluation des risques.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Mesures dans l'air des lieux de travail : à qui les confier ?
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Valeur limite d’exposition : réagir en cas de mesure non satisfaisante
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Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
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Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150) (Outil
fic0108m1.xlsx
).
Valeurs limites d’expositions professionnelles réglementaires (liste)
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Site du ministère du Travail : réponses aux questions sur le contrôle du risque chimique. Sous forme de question-réponse, les principaux éléments relatifs aux obligations de contrôle sont abordés
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INRS : tableau de l'ensemble des valeurs limites réglementaires et indicatives françaises, avec une introduction explicative (rechercher sur « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France – Ed 984 »)
-
www.dguv.de : GESTIS, base de données dont la maintenance est assurée par l'institut pour la sécurité et la santé au travail de l'Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles (IFA). Cette base de données (en anglais) – International limit values for chemical agents – répertorie les valeurs limites d'exposition – plus de 1 500 substances – fixées dans une vingtaine de pays (EU, Québec, Japon, Suisse, États-Unis – NIOSH pas ACGIH)....
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