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Auteur(s)
-
Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.
Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :
-
réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
-
réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
-
indicatives (réglementaires ou non).
Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.
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Erreurs à éviter6. Notre conseil
6.1 Listez les agents chimiques pour lesquels l'obligation de contrôle dépend du résultat de l'évaluation des risques
L'inventaire de vos produits doit être votre point de départ.
Assurez-vous de ne pas avoir omis dans votre évaluation certaines situations de travail dans lesquelles les produits contenant ces substances sont mis en œuvre.
Si vous utilisez un logiciel pour votre inventaire, Toxev par exemple (cf. Réaliser l’inventaire des produits chimiques utilisés dans l’entreprise avec Toxev [FIC 0113]), cet outil peut vous aider à repérer les substances soumises au contrôle réglementaire de respect de la valeur limite d'exposition.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Mesures dans l'air des lieux de travail : à qui les confier ?
-
Valeur limite d’exposition : réagir en cas de mesure non satisfaisante
-
Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
-
Outil
Liste des valeurs limites d'expositions professionnelles réglementaires (articles R. 4412-149 et R. 4412-150) (Outil
fic0108m1.xlsx
).Valeurs limites d’expositions professionnelles réglementaires (liste)
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Site du ministère du Travail : réponses aux questions sur le contrôle du risque chimique. Sous forme de question-réponse, les principaux éléments relatifs aux obligations de contrôle sont abordés
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INRS : tableau de l'ensemble des valeurs limites réglementaires et indicatives françaises, avec une introduction explicative (rechercher sur « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France – Ed 984 »)
-
www.dguv.de : GESTIS, base de données dont la maintenance est assurée par l'institut pour la sécurité et la santé au travail de l'Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles (IFA). Cette base de données (en anglais) – International limit values for chemical agents – répertorie les valeurs limites d'exposition – plus de 1 500 substances – fixées dans une vingtaine de pays (EU, Québec,...
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