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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’eau. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’eau.
Vous pourrez également mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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6. Notre conseil
6.1 Mettez en place un plan de mesurage
Réalisez la synthèse de l’ensemble de votre obligation dans un document permettant de visualiser et planifier l’ensemble des actions de surveillance (cf.Sommaire du programme de mesurage (Outil fic0308m1.docx ) et Plan de mesurage (Outil fic0308m2.xlsx )).
6.2 Formalisez les procédures, formez le personnel
Pour assurer une bonne gestion de vos effluents, vous devez mettre en place des modes opératoires et assurer la sensibilisation et la formation de votre personnel sur les aspects suivants :
-
maîtrise opérationnelle en mode normal ;
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procédures d’urgence ;
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obligations, interdictions sur le site ;
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classification des effluents et organisation des réseaux ;
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nuisances, dangers et impacts environnementaux liés aux écarts potentiels.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil Sommaire programme de mesurage (Outil fic0308m1.docx ).
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Outil Plan de mesurage (Outil fic0308m2.xlsx ).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
-
Code de l’environnement, article R. 512-28
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Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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