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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre entreprise utilise des produits chimiques susceptibles d’impacter la qualité de l’eau. Pour éviter les dangers et les impacts de ces rejets pour la santé et l’environnement vous devez identifier vos obligations et mettre en place des mesures de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour maîtriser vos rejets dans l’eau.
Vous pourrez également mettre en place un plan de mesurage afin de surveiller vos rejets.
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5. Surveillez vos rejets
Vous devez mettre en place une organisation pour satisfaire des obligations concernant les valeurs limites admises, la surveillance et les déclarations demandées que vous avez identifiées lors des étapes 1 et 2.
Si vous êtes ICPE, l’arrêté préfectoral fixe :
-
les points de prélèvement ;
-
les critères qualitatifs (DCO, MES, métaux totaux, etc.) ;
-
la quantification (comptage des volumes rejetés) ;
-
la fréquence des analyses ;
-
les méthodes d’échantillonnages et d’analyse ;
-
le recours éventuel à des laboratoires agréés ;
-
les modalités de diffusion des résultats (périodicité, format des rapports).
Cette organisation comprend au minimum :
-
les moyens humains et matériels de surveillance et mesure ;
-
la planification des actions de surveillance (plan de mesurage) ;
-
les procédures à mettre en œuvre en cas de dépassement.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Sommaire programme de mesurage (Outil
fic0308m1.docx
).Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
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Plan de mesurage (Outil
fic0308m2.xlsx
).
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
-
Code de l’environnement, article R. 512-28
-
Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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