Références & outils
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Auteur(s)
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Delphine FRANCO : Chef de projet réglementaire de SICADAE
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
La caractérisation des risques « nanos » reste encore à l’heure actuelle incertaine du fait des incertitudes liées à la fois à la connaissance des dangers des substances « nanos » et à celle des niveaux d’exposition mesurés (métrologie).
En l’absence de normes, chaque industriel ou centre de recherche a, aujourd’hui, ses propres pratiques en matière de protection des travailleurs par rapport à ce risque.
Par défaut, le préventeur se placera dans une approche conservative et appliquera d’emblée les mesures de prévention les plus protectrices parmi les technologies disponibles. Cette approche conservatrice peut s’appuyer sur des méthodes d’évaluation des risques par graduation des risques (ou contrôle « Banding »), lesquelles peuvent être ajustées sur la base de jugements d’experts s’appuyant sur des données scientifiques. Cette méthodologie reste accessible aux industries de petite taille.
Nous vous proposons une méthodologie en quatre étapes vous permettant une première vision des risques « nano » à un poste de travail.
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Notre conseil4. Analyser le risque au poste de travail
Dans les étapes 2 et 3, nous avons évalué un niveau OHB qui caractérise le niveau de danger de la substance, sur la base des connaissances actuelles. Nous avons également défini un indice d’exposition (IE) qui caractérise le niveau d’exposition au poste de travail de la substance nanoparticulaire.
Enfin, en dernière étape, l’association IE et OHB conduit à un indice de risque (IR) : IR = OHB - IE
OutilElle permet de situer le niveau de risque dans une matrice MMR (cf. matrice MMR de l’Outil d’évaluation d’un poste de travail (Outil fic1642m1.docx )) et de conclure à un niveau de risque et une priorité d’action.
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Si le risque est fort (rouge), la situation est inacceptable : priorité 1.
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Si le risque est modéré (jaune) : priorité 2.
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Si le risque est faible (vert) : priorité 3.
Les priorités 1 et 2 doivent faire l’objet d’action dans le cadre d’une maîtrise des risques chimiques.
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Analyser le risque au poste de travail
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Outil d’évaluation d’un poste de travail Nanoparticule par le contrôle Banding (Outil
fic1642m1.docx
).
Vous utilisez des substances « nanos » et vous souhaitez vous assurer que vos postes de travail présentent un risque maîtrisé. Nous vous proposons une méthodologie en quatre étapes permettant d’avoir une première vision des risques « nanos » à un poste de travail.
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article L. 4121-1
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article R. 4412-5
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