Notre conseil
Évaluation des risques « nanoparticules » par la méthode de contrôle « Banding »

5.1 Choisissez vos mesures de prévention

Dans une démarche de prévention, voici quelques bonnes pratiques organisationnelles à mettre en place en priorité pour éviter/limiter le risque :

• limiter le nombre de personnes potentiellement exposées ;

• limiter les quantités de substances nanoparticulaires manipulées ;

• privilégier l’organisation de la gestion du poste de travail nano.

Pour cette dernière pratique, il vous faudra :

• dédier un poste travail « nano » spécifique avec signalisation de la zone de travail nano ;

• identifier et évaluer toutes les phases opérationnelles connexes (nettoyage, maintenance, entretien, stockage…) ;

• mettre en place des protections collectives en priorité, statiques (boîte à gant…) ou dynamiques (sorbonne, boa…).

Attention : gardez bien à l’esprit que les mesures de prévention doivent être adaptées aux nanoparticules.

5.2 Effectuez une veille réglementaire régulière

Il est important de surveiller les évolutions techniques, de se tenir au courant des guides à paraître et d’effectuer une veille réglementaire et normative régulière.

Le Code du travail ne présente toujours pas de dispositions spécifiques relatives aux nanoparticules. Ses principes généraux de prévention continuent donc de s’appliquer, avec :

• obligation de résultats du chef d’établissement qui doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs (article L. 4121-1) ;

• évaluation des risques encourus lors de l’exposition à des agents chimiques dangereux (ACD) (article R. 4412-5).

De plus, il existe des guides de bonnes pratiques des secteurs industriels (UIC, cosmétique, agroalimentaire…).

Assurez-vous que la veille soit faite à la fois sur les guides de bonnes pratiques et sur la réglementation.