Références & outils
Présentation
Auteur(s)
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Delphine FRANCO : Chef de projet réglementaire de SICADAE
-
Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
La caractérisation des risques « nanos » reste encore à l’heure actuelle incertaine du fait des incertitudes liées à la fois à la connaissance des dangers des substances « nanos » et à celle des niveaux d’exposition mesurés (métrologie).
En l’absence de normes, chaque industriel ou centre de recherche a, aujourd’hui, ses propres pratiques en matière de protection des travailleurs par rapport à ce risque.
Par défaut, le préventeur se placera dans une approche conservative et appliquera d’emblée les mesures de prévention les plus protectrices parmi les technologies disponibles. Cette approche conservatrice peut s’appuyer sur des méthodes d’évaluation des risques par graduation des risques (ou contrôle « Banding »), lesquelles peuvent être ajustées sur la base de jugements d’experts s’appuyant sur des données scientifiques. Cette méthodologie reste accessible aux industries de petite taille.
Nous vous proposons une méthodologie en quatre étapes vous permettant une première vision des risques « nano » à un poste de travail.
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Présentation
Analyser le risque au poste de travail3. Déterminer son niveau d’exposition
Le deuxième type d’information à rechercher concerne le lieu/le poste de travail. La description du process, étape par étape permet de subdiviser les différentes tâches potentiellement exposantes, et d’identifier les zones où se situe le risque « nano » et traiter chaque situation au cas par cas.
Pour chaque tâche, vous devez trouver des éléments d’information concernant :
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Outille confinement (taille des locaux, les modes de séparation physique des postes de travail…) et les niveaux de ventilation ; vous utiliserez le tableau n° 2 « Indice de confinement » de l’Outil d’évaluation d’un poste de travail (Outil fic1642m1.docx ) qui vous permettra d’avoir une cotation IC ;
- Outil
la quantité de substance « nano » ou sa dilution dans le cas d’un liquide ; vous utiliserez le tableau n° 3 « Quantité » ou n° 4 « Concentration » de l’Outil d’évaluation d’un poste de travail (Outil fic1642m1.docx ) qui vous permettront d’avoir une cotation d’un indice IQ ou ID ;
- Outil
la durée d’exposition à la substance nanoparticulaire, cotée au moyen du tableau n° 5 « Durée de l’exposition » de l’Outil d’évaluation d’un poste de travail (Outil fic1642m1.docx ),...
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Déterminer son niveau d’exposition
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Outil d’évaluation d’un poste de travail Nanoparticule par le contrôle Banding (Outil
fic1642m1.docx
).
Vous utilisez des substances « nanos » et vous souhaitez vous assurer que vos postes de travail présentent un risque maîtrisé. Nous vous proposons une méthodologie en quatre étapes permettant d’avoir une première vision des risques « nanos » à un poste de travail.
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article L. 4121-1
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article R. 4412-5
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