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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
-
Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?
-
Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Une obligation méconnue : déclarer les procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles5. Le suivi post-exposition des travailleurs
5.1
La surveillance médicale des travailleurs doit être poursuivie après l’arrêt de l’exposition à des ACD ou des agents CMR :
HAUT DE PAGE5.2 Par votre médecin du travail
Si le travailleur est toujours en activité professionnelle, c’est le médecin du travail qui assure la surveillance post-exposition en prescrivant des examens complémentaires nécessaires au dépistage de maladies professionnelles.
Cela signifie que même si votre salarié n’est pas exposé à des agents chimiques de par son activité dans votre entreprise, votre médecin du travail pourra être amené à lui prescrire des examens complémentaires, qui pourront être à votre charge.
Pour faciliter la mise en place de ce suivi post-exposition, le salarié doit se voir remis une copie de la fiche de prévention des expositions ( arrêté du 30 janvier 2012) à son départ de l’entreprise, qui mentionnera les agents chimiques auxquels il a été exposé et la période pendant laquelle il y a été exposé.
5.3 Par la Sécurité sociale
Si le travailleur n’est plus en activité professionnelle (chômage, retraite), c’est le médecin traitant, généraliste ou spécialiste, qui assure la surveillance post-exposition en prescrivant des examens complémentaires nécessaires au dépistage de maladies liées à cette exposition antérieure.
Le salarié devra être à l’origine d’une demande de suivi post-professionnel à sa caisse d’assurance-maladie et transmettre les documents attestant de cette exposition passée (ancienne attestation d’exposition, fiche de prévention des expositions…)
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Le suivi post-exposition des travailleurs
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
-
Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
-
Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
-
Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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