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Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :
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Comment évaluer le risque CMR ?
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Quelles actions de prévention dois-je mener ?
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Comment engager une démarche de substitution ?
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6. Erreurs à éviter
6.1 N’oubliez pas les situations de travail qui comportent un risque d’exposition accidentelle (déversement, explosion, perte de confinement, etc.)
Ces risques doivent être traités conjointement avec les études de danger menées dans le cadre des dossiers ICPE si l’entreprise est soumise à la législation ICPE.
HAUT DE PAGE6.2 N’oubliez pas d’intégrer dans l’évaluation des risques les activités de dépannage et de maintenance
Les dépannages sont souvent effectués lorsque le produit est présent dans les installations et nécessitent d’ouvrir les machines et désactiver des sécurités, ce qui crée un risque d’exposition. La maintenance implique parfois d’entrer dans les équipements ou d’accéder à des zones techniques contaminées (exemple : remplacement de filtres des systèmes de ventilation, nettoyage de gaines etc.) De la même manière, les déchets ne doivent pas être négligés, y compris les équipements de protection individuels contaminés.
HAUT DE PAGE6.3 Ne vous limitez pas au décret CMR pour prévenir le risque CMR
Les agents CMR sont aussi des ACD, donc la réglementation applicable aux ACD s’applique aussi aux CMR, sauf lorsque la réglementation CMR est plus stricte.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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articles L. 4412-1, articles R. 4412-59 à R. 4412-93.
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Décret n° 2001-97 du 1er février 2001( lien Internet) établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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Circulaire DRT n° 12 du 24...
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