Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail : Calculez le niveau de risque

Calculez le niveau de risque
Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Auteur(s) : Sara FREZZATO

Date de publication : 10 mars 2015 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Évaluez le risque CMR

2 - Calculez le niveau de risque

3 - Définissez et priorisez les actions de prévention

4 - Comment mettre en place une démarche de substitution ?

5 - Notre conseil

5.1 - Mettez en place un système de gestion et de validation pour l’achat de nouveaux produits chimiques.
5.2 - Réalisez une veille fréquente sur vos produits en usage
5.3 - Tenez à jour un dossier relatif à vos démarches de substitution
5.4 - Gérez les agents chimiques dangereux classés en catégorie 2 selon CLP et les mélanges dangereux classés en classe 3 selon DSD comme des agents CMR

6 - Erreurs à éviter

6.1 - N’oubliez pas les situations de travail qui comportent un risque d’exposition accidentelle (déversement, explosion, perte de confinement, etc.)
6.2 - N’oubliez pas d’intégrer dans l’évaluation des risques les activités de dépannage et de maintenance
6.3 - Ne vous limitez pas au décret CMR pour prévenir le risque CMR

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil

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INTRODUCTION

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

Comment évaluer le risque CMR ?
Quelles actions de prévention dois-je mener ?
Comment engager une démarche de substitution ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1452

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Définissez et priorisez les actions de prévention

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2. Calculez le niveau de risque

Il existe actuellement une multitude de méthodes d’évaluation des risques, mais il n’existe pas de méthode unique, officielle et réglementaire.

Parmi les méthodes les plus fréquemment utilisées, on peut citer :

la méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique (ND 2233 (/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=N) publiée par l’ INRS. Cette méthode, complète, est adaptée à des entreprises utilisant beaucoup de produits ;
l’évaluation du risque chimique R 409, publié par la CNAMTS (Recommandation adoptée par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie – CTNE) ;
CLARICE, un outil développé par la CARSAT d’Alsace Moselle ;
GERC, un outil développé par la CARSAT Midi-Pyrénées et adapté aux entreprises utilisant peu de produits chimiques.

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