Références
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Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :
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Comment évaluer le risque CMR ?
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Quelles actions de prévention dois-je mener ?
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Comment engager une démarche de substitution ?
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Notre conseil4. Comment mettre en place une démarche de substitution ?
La substitution doit faire l’objet d’une véritable étude et être associée à une évaluation des risques.
En effet, la substitution d’un agent chimique dangereux ou CMR par un agent chimique ou procédé moins dangereux peut entraîner un déplacement éventuel des risques.
Par exemple : remplacer un agent CMR par un agent non CMR mais classé inflammable, qui crée un risque d’incendie et explosion.
Il est conseillé d’associer à la démarche le médecin du travail, les représentants du personnel, le service de prévention, le bureau d’étude, et les salariés exposés.
Le site « INRS » et « substitution-cmr » mettent à votre disposition des documents utiles tels que fiches d’aide à la substitution, retours d’expérience d’entreprises ayant mis en place la même démarche.
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Comment mettre en place une démarche de substitution ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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articles L. 4412-1, articles R. 4412-59 à R. 4412-93.
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Décret n° 2001-97 du 1er février 2001( lien Internet) établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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