Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail : Glossaire

Glossaire
Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Auteur(s) : Sara FREZZATO

Date de publication : 10 mars 2015 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Évaluez le risque CMR

2 - Calculez le niveau de risque

3 - Définissez et priorisez les actions de prévention

4 - Comment mettre en place une démarche de substitution ?

5 - Notre conseil

5.1 - Mettez en place un système de gestion et de validation pour l’achat de nouveaux produits chimiques.
5.2 - Réalisez une veille fréquente sur vos produits en usage
5.3 - Tenez à jour un dossier relatif à vos démarches de substitution
5.4 - Gérez les agents chimiques dangereux classés en catégorie 2 selon CLP et les mélanges dangereux classés en classe 3 selon DSD comme des agents CMR

6 - Erreurs à éviter

6.1 - N’oubliez pas les situations de travail qui comportent un risque d’exposition accidentelle (déversement, explosion, perte de confinement, etc.)
6.2 - N’oubliez pas d’intégrer dans l’évaluation des risques les activités de dépannage et de maintenance
6.3 - Ne vous limitez pas au décret CMR pour prévenir le risque CMR

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil

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INTRODUCTION

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

Comment évaluer le risque CMR ?
Quelles actions de prévention dois-je mener ?
Comment engager une démarche de substitution ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1452

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Évaluez le risque CMR

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8. Glossaire

Agent CMR

Les agents chimiques CMR sont :

Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.

ou/et

Mutagènes (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.

ou/et

Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives

La fiche de données de sécurité comporte des informations essentielles sur les dangers et les précautions nécessaires pour préserver la santé et la sécurité des utilisateurs.

Elle accompagne obligatoirement les produits chimiques mis sur le marché.

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