Références
Présentation
Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :
-
Comment évaluer le risque CMR ?
-
Quelles actions de prévention dois-je mener ?
-
Comment engager une démarche de substitution ?
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Présentation
Évaluez le risque CMR8. Glossaire
Agent CMR
Les agents chimiques CMR sont :
Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
ou/et
Mutagènes (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
ou/et
Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives
FD
La fiche de données de sécurité comporte des informations essentielles sur les dangers et les précautions nécessaires pour préserver la santé et la sécurité des utilisateurs.
Elle accompagne obligatoirement les produits chimiques mis sur le marché.
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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articles L. 4412-1, articles R. 4412-59 à R. 4412-93.
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Décret n° 2001-97 du 1er février 2001( lien Internet) établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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