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Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :
-
Comment évaluer le risque CMR ?
-
Quelles actions de prévention dois-je mener ?
-
Comment engager une démarche de substitution ?
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3. Définissez et priorisez les actions de prévention
En priorité, il faut chercher à supprimer les produits chimiques ou procédés concernés ou les remplacer par des produits et procédés moins dangereux, ce, même si l’évaluation des risques aboutit à un risque faible (cette phase est commentée à l’étape suivante).
Si cela n’est pas possible, il faut mettre en place tous les moyens possibles pour limiter au maximum l’exposition du personnel, par exemple par :
-
un travail en vase clos ;
-
l’aspiration à la source ;
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la diminution du nombre de salariés exposés (tout en évitant le travail isolé).
En complément, il est nécessaire de mettre en place des mesures organisationnelles telles que :
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modes opératoires de travail ;
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règles d’utilisation et d’entretien des protections collectives et individuelles ;
-
conduite à tenir en cas d’exposition accidentelle ;
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information sur les consignes et les risques (notice de poste) ;
-
formation du personnel au risque CMR.
Des mesures de contrôle et de suivi compléteront le dispositif de prévention :
-
mesures atmosphériques afin de vérifier le respect des VLEP (si elles existent) ;
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suivi médical renforcé et, le cas échéant, restriction au poste pour certaines catégories de salariés (jeunes travailleurs, intérimaires, femmes enceintes et allaitantes…) ;
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mise en place de la fiche de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité.
L’ensemble de ces mesures doit être consigné dans le Document unique d’évaluation des risques.
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Définissez et priorisez les actions de prévention
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).
Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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articles L. 4412-1, articles R. 4412-59 à R. 4412-93.
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Décret n° 2001-97 du 1er février 2001( lien Internet) établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
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