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Article

1 - ÉVALUEZ LE RISQUE CMR

2 - CALCULEZ LE NIVEAU DE RISQUE

3 - DÉFINISSEZ ET PRIORISEZ LES ACTIONS DE PRÉVENTION

4 - COMMENT METTRE EN PLACE UNE DÉMARCHE DE SUBSTITUTION ?

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Mettez en place un système de gestion et de validation pour l’achat de nouveaux produits chimiques.
  • 5.2 - Réalisez une veille fréquente sur vos produits en usage
  • 5.3 - Tenez à jour un dossier relatif à vos démarches de substitution
  • 5.4 - Gérez les agents chimiques dangereux classés en catégorie 2 selon CLP et les mélanges dangereux classés en classe 3 selon DSD comme des agents CMR

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - N’oubliez pas les situations de travail qui comportent un risque d’exposition accidentelle (déversement, explosion, perte de confinement, etc.)
  • 6.2 - N’oubliez pas d’intégrer dans l’évaluation des risques les activités de dépannage et de maintenance
  • 6.3 - Ne vous limitez pas au décret CMR pour prévenir le risque CMR

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1452 v1

Définissez et priorisez les actions de prévention
Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Auteur(s) : Sara FREZZATO

Date de publication : 10 mars 2015 | Read in English

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Auteur(s)

  • Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil

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INTRODUCTION

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • Comment évaluer le risque CMR ?

  • Quelles actions de prévention dois-je mener ?

  • Comment engager une démarche de substitution ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1452


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3. Définissez et priorisez les actions de prévention

En priorité, il faut chercher à supprimer les produits chimiques ou procédés concernés ou les remplacer par des produits et procédés moins dangereux, ce, même si l’évaluation des risques aboutit à un risque faible (cette phase est commentée à l’étape suivante).

Si cela n’est pas possible, il faut mettre en place tous les moyens possibles pour limiter au maximum l’exposition du personnel, par exemple par :

  • un travail en vase clos ;

  • l’aspiration à la source ;

  • la diminution du nombre de salariés exposés (tout en évitant le travail isolé).

En complément, il est nécessaire de mettre en place des mesures organisationnelles telles que :

  • modes opératoires de travail ;

  • règles d’utilisation et d’entretien des protections collectives et individuelles ;

  • conduite à tenir en cas d’exposition accidentelle ;

  • information sur les consignes et les risques (notice de poste) ;

  • formation du personnel au risque CMR.

Des mesures de contrôle et de suivi compléteront le dispositif de prévention :

  • mesures atmosphériques afin de vérifier le respect des VLEP (si elles existent) ;

  • suivi médical renforcé et, le cas échéant, restriction au poste pour certaines catégories de salariés (jeunes travailleurs, intérimaires, femmes enceintes et allaitantes…) ;

  • mise en place de la fiche de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité.

L’ensemble de ces mesures doit être consigné dans le Document unique d’évaluation des risques.

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Définissez et priorisez les actions de prévention
Sommaire
Sommaire

    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).

      Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

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    2 Réglementation

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