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1 - ÉVALUEZ LE RISQUE CMR

2 - CALCULEZ LE NIVEAU DE RISQUE

3 - DÉFINISSEZ ET PRIORISEZ LES ACTIONS DE PRÉVENTION

4 - COMMENT METTRE EN PLACE UNE DÉMARCHE DE SUBSTITUTION ?

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Mettez en place un système de gestion et de validation pour l’achat de nouveaux produits chimiques.
  • 5.2 - Réalisez une veille fréquente sur vos produits en usage
  • 5.3 - Tenez à jour un dossier relatif à vos démarches de substitution
  • 5.4 - Gérez les agents chimiques dangereux classés en catégorie 2 selon CLP et les mélanges dangereux classés en classe 3 selon DSD comme des agents CMR

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - N’oubliez pas les situations de travail qui comportent un risque d’exposition accidentelle (déversement, explosion, perte de confinement, etc.)
  • 6.2 - N’oubliez pas d’intégrer dans l’évaluation des risques les activités de dépannage et de maintenance
  • 6.3 - Ne vous limitez pas au décret CMR pour prévenir le risque CMR

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1452 v1

Évaluez le risque CMR
Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Auteur(s) : Sara FREZZATO

Date de publication : 10 mars 2015 | Read in English

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Auteur(s)

  • Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil

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INTRODUCTION

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • Comment évaluer le risque CMR ?

  • Quelles actions de prévention dois-je mener ?

  • Comment engager une démarche de substitution ?

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1452


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1. Évaluez le risque CMR

Une fois les agents CMR de votre périmètre identifiés, il est nécessaire, afin d’évaluer les risques, de se poser les questions suivantes :

  • Quels sont les postes de travail concernés ?

  • Quel est le nombre de salariés exposés pour chaque poste ?

  • Comment les produits sont-ils manipulés ? (application au pinceau, pulvérisation, application sur surface chaude, etc.)

  • Quelle est la quantité manipulée ?

  • Quelle est la fréquence journalière, hebdomadaire, annuelle ?

  • Quelles sont les voies d’exposition des salariés ? Inhalation, ingestion, voie cutanée ?

  • Quelles sont les mesures de prévention déjà en place : travail en vase clos, captage des polluants par une ventilation localisée à la source, ventilation générale de l’atelier ?

  • Les salariés sont-ils formés ?

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (Outil ).

      Cette circulaire est relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d?exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

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    2 Réglementation

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