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1 - QUELLES BASES POUR UN SMSDA ?

  • 1.1 - Responsabilité de la Direction
  • 1.2 - Attribuer les ressources
  • 1.3 - Maîtriser la documentation nécessaire

2 - PLANIFIER ET RÉALISER DES PRODUITS SÛRS

  • 2.1 - Anticiper les situations critiques et les crises

3 - MAINTENIR ET AMÉLIORER SON SMSDA

  • 3.1 - S’appuyer sur ISO 9001
  • 3.2 - Revoir le SMSDA

4 - NOTRE CONSEIL

  • 4.1 - Conjuguez qualité et sécurité des denrées alimentaires
  • 4.2 - Signalez les remplacements

5 - ERREURS À ÉVITER

  • 5.1 - Ne négligez pas la communication

6 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC1599 v1

Quelles bases pour un SMSDA ?
ISO 22000 : les principales exigences à prendre en compte au-delà de l’ISO 9001

Auteur(s) : Sylvie HENRY

Date de publication : 10 déc. 2017 | Read in English

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  • Sylvie HENRY : Consultante formatrice Qualité – Hygiène Sécurité Denrées alimentaires, auditrice Q-HSDA - AD'MISSIONS – Paris La Défense

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INTRODUCTION

La norme ISO 22000, publiée en 2005, est la première norme internationale d’exigences relatives à un système de management spécifique à une filière professionnelle, la filière agroalimentaire.

Cette norme a été établie pour être compatible et compléter les exigences de la norme générique, ISO 9001, Système de management de la qualité, applicable à tous les secteurs d’activité.

La complémentarité et la compatibilité seront renforcées entre la future version 2018, et ISO 9001 version 2015.

Cette fiche présente les exigences de ISO 22000 qui complètent ou dépassent des exigences d’ISO 9001.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1599


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1. Quelles bases pour un SMSDA ?

La structure de la version 2005 de la norme ISO 22000 actuellement en vigueur est calée sur la structure de ISO 9001 version 2008.

Les exigences générales d’un SMSDA (Système de management de la sécurité des denrées alimentaires) sont centrées sur la mise en place d’un système garantissant « l’identification, l’évaluation et la maîtrise des dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires ».

Toutes les dispositions de pilotage et support doivent accompagner ces dispositions étroitement liées aux activités opérationnelles.

Le terme de processus est employé pour démontrer la « maîtrise des processus externalisés », mais l’approche processus n’est pas exigée de façon formelle.

1.1 Responsabilité de la Direction

Faire preuve de son engagement, définir et communiquer politique et objectifs, planifier, définir et communiquer responsabilités et autorités (§ 5)…, on retrouve tous les points auxquels doit répondre la direction d’un système de management digne de ce nom. Dans le cas d’un SMSDA, ceux-ci doivent explicitement concerner la sécurité des denrées alimentaires.

Plus précisément, la politique SDA (§ 5.2) doit tenir compte du « rôle que joue l’organisme au sein de la chaîne alimentaire », des exigences légales et réglementaires, des exigences clients, et assurer une communication active avec les parties intéressées.

La problématique SDA doit être en position centrale, tant aux niveaux décisionnels qu’aux niveaux opérationnels.

Même si une IAA ayant déployé un SMQ-9001 a déjà intégré des éléments relatifs à la SDA, il convient de les revoir, de les compléter et de les mettre à jour en fonction de l’analyse des dangers et de l’exploitation d’autres sources.

Afin de garantir la fiabilité et la solidité de la démarche, une « équipe chargée de la sécurité des denrées alimentaires doit être désignée » (§ 7.3.2) et un responsable d’équipe nommé (§ 5.5) avec les responsabilités et autorités nécessaires pour la mener à bien.

La liste des éléments de communication, relatifs à la SDA, démontre l’importance...

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