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Auteur(s)
-
Lionel PONSOT : Président d’ELLIPSYS
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous confiez la réalisation d’une partie de vos activités à des sous-traitants et souhaitez connaître vos droits et obligations vis-à-vis des normes ISO 9001 et 14001. Externaliser tout ou partie de ses processus est possible d’un point de vue normatif sous réserve d’en assurer la maîtrise.
Cette fiche précise donc les modalités à mettre en œuvre pour assurer la maîtrise des processus externalisés.
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Mettez en place les conditions de maîtrise des processus externalisés1. Identifiez les processus externalisés
Un processus externalisé est un processus nécessaire à la réalisation du produit ou de la prestation, ayant un impact sur la conformité produit et dont vous décidez de confier la maîtrise à une partie externe à votre entreprise ou votre périmètre certifié.
Par partie externe, il faut entendre :
-
un fournisseur à proprement parler, totalement indépendant de votre entreprise (ex. : sous-traitants, organisme de contrôle, centrale d’achat, etc.) ;
-
une entité de l’entreprise qui n’est pas soumise au périmètre de la certification (exemple : filiale d’un groupe auquel vous appartenez ; service ou département de l’entreprise hors périmètre de certification ; services supports mis à disposition, tels que les Ressources humaines, le service informatique, les achats, la maintenance, par le groupe auquel vous appartenez ; etc.).
L’identification des processus externalisés n’est pas toujours évidente. Prenons donc plusieurs exemples pour mieux comprendre cette notion d’externalisation.
1.1 Exemple de processus mis en œuvre par une entité du groupe
-
Vous êtes une usine de production faisant partie d’un groupe qui vous met à disposition un catalogue de pièces, composants et fournitures à partir duquel vous devez vous approvisionner.
-
Dans ce cas, une partie du processus achats est externalisée. Vous ne gérez pas les activités de sélection et d’évaluation des fournisseurs qui vous sont « imposés » par le groupe. Vous ne tenez donc pas compte des exigences du chapitre 8.4.2, a) et b). Néanmoins, l’impact potentiel de cette externalisation devra être pris en considération ainsi que les moyens à mettre en œuvre pour sa maîtrise, chapitre 8.4.2, c) et d). Les exigences relatives à la passation de commande et à la vérification du produit acheté, Chapitre 8.4.3, vous sont applicables. Si vous n’avez pas d’impact direct sur le maintien des fournisseurs qualifiés par le groupe, il est toutefois recommandé que vous remontiez a minima les informations consécutives à la vérification des produits achetés pour permettre au groupe une évaluation plus performante de ces fournisseurs.
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