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1 - POURQUOI METTRE EN PLACE UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL ?

  • 1.1 - Les enjeux économiques
  • 1.2 - Les enjeux juridiques
  • 1.3 - Les enjeux humains, sociaux et réputationnels

2 - QUELS SONT LES RÉFÉRENTIELS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL ?

  • 2.1 - L’ILO-OSH 2001
  • 2.2 - L’ISO 45001
  • 2.3 - MASE (manuel d’amélioration sécurité-santé-environnement des entreprises)
  • 2.4 - Les référentiels spécifiques

3 - COMMENT INTÉGRER LE SMSST AU(X) SYSTÈME(S) EXISTANT(S) ?

  • 3.1 - Un système de management SST indépendant
  • 3.2 - Un système commun SST – Environnement ou SST – Qualité
  • 3.3 - Un système de management intégré qualité, santé et sécurité, environnement

4 - NOTRE CONSEIL

  • 4.1 - Utilisez votre document unique comme point de départ de la mise en place d’un SMSST
  • 4.2 - Impliquez la direction
  • 4.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

5 - ERREURS À ÉVITER

  • 5.1 - Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité
  • 5.2 - Ne perdez pas la réalité du terrain

6 - FOIRE AUX QUESTIONS

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1450 v1

Erreurs à éviter
Mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail

Auteur(s) : Carole PIERRON

Date de publication : 10 févr. 2023 | Read in English

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Auteur(s)

  • Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France

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INTRODUCTION

Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source :Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).

De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.

Dans cette fiche, vous trouverez :

  • les raisons justifiant la mise en place d’un SMSST ;

  • des exemples de référentiels en matière de SST ;

  • des pistes pour l’intégration du système de management SST dans votre organisation.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1450


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5. Erreurs à éviter

5.1 Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité

Un tel système ne fonctionnerait pas, car il perdrait la notion de participation, de responsabilités et d’implication. En d’autres termes, un SMSST uniquement porté par la cellule sécurité perd toute composante management qui est pourtant la base de la démarche. Il est important de rappeler également que la sécurité est l’affaire de tous, chacun étant responsable de sa propre sécurité.

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5.2 Ne perdez pas la réalité du terrain

Le système de management est un outil de performance, il ne doit pas devenir un carcan bureaucratique et dogmatique trop rigide pour être respecté et appliqué au quotidien. Votre système doit être :

  • efficace, en permettant d’atteindre les objectifs ;

  • pertinent, en permettant de répondre aux exigences (réglementaires, des parties intéressées…) ;

  • adéquat, en étant adapté à votre entreprise et à votre activité.

Si votre système de management est trop lourd, les différents acteurs de l’entreprise ne pourront pas se l’approprier ; il sera alors au mieux considéré comme un ensemble de règles à respecter pour faire plaisir au responsable sécurité, ou au pire, comme une contrainte que l’on s’empressera de contourner. A contrario, un système de management trop souple ne vous permettra pas de répondre aux enjeux liés à la santé et à la sécurité au travail (cf. repère « Pourquoi mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail ? »).

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    1 Réglementation

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    2 Références normatives

    • ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2008 (Bureau international du travail à Genève).

    • ISO 45001 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation

    HAUT DE PAGE

    3 Sites internet

    Le site de l’association propose le téléchargement de son référentiel.

    L’ANACT a édité une publication relative à la sinistralité au travail (chercher « Photographie statistique de la sinistralité au travail...

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