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Auteur(s)
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Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source :Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).
De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.
Dans cette fiche, vous trouverez :
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les raisons justifiant la mise en place d’un SMSST ;
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des exemples de référentiels en matière de SST ;
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des pistes pour l’intégration du système de management SST dans votre organisation.
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8. Glossaire
Amélioration continue
Processus récurrent d’enrichissement du système de management de la santé et de la sécurité au travail afin d’obtenir des améliorations de la performance globale en matière de SST en cohérence avec la politique SST de l’organisme.
Audit
Processus systématique, indépendant et documenté en vue d’obtenir et d’évaluer des preuves d’audit de manière objective afin de déterminer dans quelle mesure les critères d’audit du système de management définis par l’organisme sont respectés.
Danger
Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l’environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments.
Évaluation du risque
Processus général d’estimation de l’ampleur de risque et de prise de décision concernant l’acceptabilité du risque.
Identification des dangers
Processus consistant à reconnaître l’existence d’un danger et à définir ses caractéristiques.
Risque
Combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence(s) de la survenue d’un événement dangereux spécifié.
Santé et sécurité au travail
Conditions et facteurs qui affectent, ou qui pourraient affecter, la santé et la sécurité des employés ou autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et le personnel détaché par un sous-traitant), des visiteurs, ou de toute autre personne présente sur le lieu de travail.
Système de management de la sécurité et santé au travail
Partie du système de management général d’un organisme utilisée pour élaborer et mettre en œuvre sa politique SST et gérer les risques pour la SST.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
HAUT DE PAGE
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ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2008 (Bureau international du travail à Genève).
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ISO 45001 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation
Le site de l’association propose le téléchargement de son référentiel.
L’ANACT a édité une publication relative à la sinistralité au travail (chercher « Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe » grâce à...
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