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Auteur(s)
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Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source :Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).
De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.
Dans cette fiche, vous trouverez :
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les raisons justifiant la mise en place d’un SMSST ;
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des exemples de référentiels en matière de SST ;
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des pistes pour l’intégration du système de management SST dans votre organisation.
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Quels sont les référentiels en matière de santé et de sécurité au travail ?Article inclus dans l'offre
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1. Pourquoi mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail ?
Au-delà de la simple absence de lésions corporelles ou de maladies professionnelles, un système de management de la santé et de la sécurité au travail a pour objectif de permettre à une organisation d’offrir à ses travailleurs les conditions pour exercer leur activité en absence de danger – c’est la sécurité – et d’atteindre un état de bien-être physique, mental et social – c’est la santé, selon la définition de l’OMS (Organisation mondiale de la santé).
Indépendamment des obligations légales, seule la prise en compte de la santé et de la sécurité au travail (SST) comme priorité stratégique de l’entreprise permet d’améliorer de façon durable la performance SST. La mise en place d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail, intégré dans le management global de l’entreprise et porté par une politique volontariste et dynamique de prévention des risques, permet, par une approche systémique, de mieux gérer au quotidien la santé et la sécurité au travail, de maîtriser les risques pour le personnel dans toutes les activités de l’entreprise et de répondre aux enjeux qui y sont liés.
1.1 Les enjeux économiques
Les coûts directs correspondent aux cotisations payées par l’entreprise à la Sécurité sociale. Elles sont directement liées à l’accidentologie propre de l’entreprise (cotisation au taux mixte et au taux individuel) ou à celui du secteur d’activité (cotisation au taux mixte et au taux collectif). Ces coûts sont cependant nettement inférieurs aux coûts indirects : temps perdu par les salariés après un accident, coûts de remplacement, coûts de réparation du matériel éventuellement endommagé, mais aussi baisse de production, coûts de reclassement, pénalités de retard de livraison…
HAUT DE PAGE1.2 Les enjeux juridiques
L’ article L. 4121-1 du Code du travail impose une obligation de résultat au chef d’entreprise en matière d’évaluation et de prévention des risques professionnels. En cas d’accident...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
HAUT DE PAGE
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ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2008 (Bureau international du travail à Genève).
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ISO 45001 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation
Le site de l’association propose le téléchargement de son référentiel.
L’ANACT a édité une publication relative à la sinistralité au travail (chercher « Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe » grâce à...
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