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Auteur(s)
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Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source :Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).
De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.
Dans cette fiche, vous trouverez :
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les raisons justifiant la mise en place d’un SMSST ;
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des exemples de référentiels en matière de SST ;
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des pistes pour l’intégration du système de management SST dans votre organisation.
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Notre conseil3. Comment intégrer le SMSST au(x) système(s) existant(s) ?
Les référentiels santé et sécurité au travail, qualité et environnement présentent des similitudes, mais il existe également des exigences spécifiques à chaque domaine. En fonction du choix de l’entreprise de s’appuyer sur les unes ou les autres, différents modèles d’intégration sont possibles.
3.1 Un système de management SST indépendant
Cette organisation se retrouve dans des entreprises qui privilégient une approche technique des exigences des référentiels. Chacun des systèmes est piloté par un spécialiste de son domaine, que ces systèmes soient complètement indépendants – politique, objectifs, indicateurs, système documentaire… distincts – ou partiellement harmonisés (existence de procédures communes par exemple). Si cette organisation permet une bonne maîtrise des aspects spécifiques à chaque discipline, elle peut entraîner des confusions et une certaine lourdeur administrative.
On rencontre encore souvent le terme d’hygiène et sécurité dans les entreprises pour désigner la santé et la sécurité au travail.
3.2 Un système commun SST – Environnement ou SST – Qualité
La perméabilité entre l’environnement et la santé et la sécurité au travail est forte. Par exemple, un produit chimique dangereux tel que l’acide chlorhydrique peut entraîner des lésions ou une intoxication du personnel, mais aussi une pollution de l’environnement. Les termes de dangers et de risques employés en santé et sécurité au travail recouvrent des concepts très proches de ceux d’aspects et d’impacts environnementaux.
De même, certains secteurs ont des obligations réglementaires d’assurance de la qualité à des fins de santé et de sécurité, comme le transport de marchandises dangereuses ou les activités classées SEVESO II au titre de la législation ICPE. L’intégration des systèmes qualité, santé et sécurité au travail est alors recommandée.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2008 (Bureau international du travail à Genève).
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ISO 45001 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation
Le site de l’association propose le téléchargement de son référentiel.
L’ANACT a édité une publication relative à la sinistralité au travail (chercher « Photographie statistique de la sinistralité au travail...
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