Foire aux questions
Maîtriser la notion de sous-traitance

1 - Comprendre la notion de sous-traitance

• 1.1 - Le contrat de travail
• 1.2 - La mise à disposition de personnel dans un but lucratif
• 1.3 - Le groupement momentané d’entreprises ou cotraitance
• 1.4 - Le groupement d’intérêt économique

2 - Identifier les types de sous-traitance et leurs acteurs

• 2.1 - Sous-traitance de marché public
• 2.2 - Sous-traitance de contrat d’entreprise (marché privé)

3 - Notre conseil

• 3.1 - Soyez attentif aux modalités d’exécution du contrat de sous-traitance

4 - Erreurs à éviter

• 4.1 - Ne privilégiez pas les relations entre le maître d’ouvrage et le sous-traitant

5 - Foire aux questions

6 - Glossaire