Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires

L’évaluation des risques sanitaires se décompose en deux volets :

Le premier volet est consacré à la synthèse claire de la situation considérée (à partir des données disponibles de l’étude d’impact et d’une visite du site) et à la définition précise des objectifs de l’étude.

Ce premier volet consiste à recenser l’ensemble des éléments à prendre en compte lors d’une évaluation des risques sanitaires (ERS). Il s’agit :

• d’identifier l’ensemble des substances susceptibles d’être émises par le site (de les quantifier dans la mesure du possible) ;
• de sélectionner les substances chimiques potentiellement dangereuses, c’est-à-dire pour lesquelles une toxicité a été mise en évidence ;
• de rechercher les différents types de populations présentes dans le voisinage du site (recensement des cibles potentielles).

Le second volet se construit selon les quatre étapes de la démarche d’évaluation des risques (Risk Assesment) :

• identification des dangers ;
• définition des relations dose-réponse ;
• évaluation de l’exposition humaine ;
• caractérisation des risques et évaluation des incertitudes.

Identification des dangers et définition des relations dose-réponse

L’étape de la caractérisation des dangers comporte deux phases :

• l’identification du danger des substances chimiques qui consiste à identifier les effets indésirables qu’une substance est intrinsèquement capable de provoquer chez l’homme (effet à seuil et effet sans seuil) ;
• l’évaluation de la dose-réponse qui a pour but de définir une relation quantitative entre la dose ou la concentration administrée (absorbée) et l’incidence de l’effet délétère.

Quels que soient les effets toxiques considérés, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de Valeurs toxicologiques de référence (VTR).

Évaluation de l’exposition

Cette étape vise à quantifier l’exposition des populations cibles aux substances sélectionnées. La quantification s’effectue en deux étapes :

• la détermination des concentrations d’exposition des populations en fonction notamment des concentrations dans le milieu, d’un taux d’exposition et du poids corporel de l’individu ;
• la détermination des quantités administrées via les voies de transfert préalablement définies.

L’exposition est quantifiée sur la base de résultats de mesures, de données transposées et d’estimations obtenues par modélisation des phénomènes de transfert des polluants de la source vers la population exposée.

Caractérisation du risque

Cette étape repose sur l’utilisation des résultats des étapes précédentes. Elle met en relation les valeurs toxicologiques de référence retenues avec les doses d’exposition quantifiées.

La caractérisation du risque sanitaire consiste à effectuer, pour chaque substance, le calcul d’indice de risque (IR) ou quotient de danger (QH) pour les effets toxiques à seuil et l’excès de risque individuel (ERI) pour les effets toxiques sans seuil.

Évaluation des incertitudes

L’analyse des incertitudes permet de valider l’étude. La définition des incertitudes concerne toutes les étapes de l’ERS, à la fois l’évaluation de l’exposition et l’évaluation de la toxicité des substances.

Avant d’initier une ERS, une question essentielle se pose : l’étude est-elle de nature qualitative ou quantitative ? Une ERS, qualitative ou quantitative, doit respecter les trois étapes de la démarche d’évaluation du risque sanitaire, soit : caractériser le site ; identifie...

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