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A400M dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2012
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  • Réf : C3840

Techniques et gestion de l’assainissement non collectif

Cet article fait un tour d'horizon des différentes techniques de traitement de l'eau potable, utilisées en supplément des infrastructures de distribution d'eau potable, afin de pallier certains aspects gênants de l'eau distribuée (goût, dureté, etc), ou encore pour l'utilisation de l'eau en piscine privée. Les principes de ces techniques sont présentés ici, ainsi que leurs avantages et inconvénie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2012
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  • Réf : C3841

Techniques et gestion de l’assainissement non collectif

Cet article fait un tour d'horizon des différents dispositifs techniques de traitement de l'eau potable, utilisés en supplément des infrastructures de distribution d'eau potable. Ils permettent de pallier certains aspects gênants de l'eau distribuée (goût, dureté) ou encore de purifier l'eau en l'absence d'eau potable disponible. Cet article présente les dispositifs adaptés à trois types de trait...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2016
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  • Réf : C3842

Technique et gestion de l’assainissement non collectif

Après un historique et un bilan de la législation et de la réglementation relative à l’assainissement non collectif, nous abordons les techniques de prétraitement et de relevage des eaux usées. Sont détaillées les techniques utilisées pour : le bac dégraisseur ; la fosse septique ; le préfiltre ; le filtre bactérien percolateur (qui n’est plus autorisé depui...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0151

Jusqu’à quand utiliser une substance qui n’a pas été enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.

  • Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
  • Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 juil. 2012
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  • Réf : 0643

Quel intérêt y a-t-il à faire évoluer un produit vers un service ?

Votre entreprise conçoit, produit et vend des produits depuis toujours. Or, vous vous interrogez sur l’intérêt qu’il y aurait à utiliser votre savoir-faire pour vendre des services, ou tout au moins à introduire plus de services autour de vos produits. Vous vous interrogez en fait sur la pertinence de faire évoluer votre modèle économique dominant.

Cette fiche a trois objectifs :

  • Connaître les définitions d’un service versus celle d’un produit et savoir représenter un service.
  • Connaître les différences de nature entre un produit et un service.
  • Connaître les avantages de passer d’un produit à un service.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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