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Annexe XIV

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Annexe XIV dans les livres blancs


Annexe XIV dans les conférences en ligne


Annexe XIV dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 1982
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  • Réf : A721

Écoulements diphasiques

les écoulements diphasiques de fluides. Nota : Ce formulaire constitue une annexe à l’article Écoulements...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2001
  • |
  • Réf : D4696

Appareillage électrique d’interruption HT. Annexes

) Partie 3 : Présentation de l’appareillage. Essais de type et individuels . Nota : [D 4 696] Annexes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

de l'annexe XIV du règlement des substances soumises à autorisation. L'initiative de l'identification... ) que l'Agence recommande les substances prioritaires à l'inscription à l'annexe XIV . En 2009, 30 substances... ont été proposées comme éligibles à l'inscription à l'annexe XIV et inscrites sur la liste... 'inclusion à l'annexe XIV de sept substances, recommandation qui a été publiée le 1 er juin 2009 (cf. encadré  2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0156

Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées

Source ANSES

L’autorisation est l’un des quatre piliers du règlement REACh. C’est un nouvel outil communautaire de gestion des risques liés aux substances chimiques dangereuses qui complète notamment le principe de la restriction.

L’autorisation vise à gérer les risques liés aux substances chimiques extrêmement préoccupantes en les remplaçant par d’autres substances ou des techniques alternatives. À terme, leur mise sur le marché et leur utilisation ne sont possibles que sur « autorisation » spécifique.

Qu’est-ce que l’autorisation ? Quelles sont les substances concernées ? Comment fonctionne l’autorisation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0169

Comment et quand déposer un dossier de demande d’autorisation pour utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV

Source ANSES

Le règlement REACh a créé l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Une fois inscrites à l’annexe XIV, ces substances ne peuvent être mises sur le marché ni utilisées après la date d’expiration, sauf si une autorisation spécifique est accordée. Elles sont en effet destinées à être substituées par une substance moins dangereuse ou une technologie alternative. Si la substitution n’est pas disponible ou économiquement acceptable, une autorisation spécifique peut être délivrée sous conditions.

Vous souhaitez mettre sur le marché ou utiliser une substance inscrite à l’annexe XIV ? Vous devez demander une autorisation préalable. Comment et quand déposer votre dossier ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 0217

Annexes essentielles au dossier de demande d’autorisation environnementale

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini dans l’article R. 181-13 du Code de l’environnement. Toutefois, des informations supplémentaires sont à fournir pour compléter et/ou justifier celles présentées dans le dossier.

Comment faire le tri entre celles à mettre dans les principaux chapitres du dossier et celles à fournir dans les annexes ?

Quelles copies de documents est-il judicieux de fournir ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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