#

CHSCT

CHSCT dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


CHSCT dans les conférences en ligne


CHSCT dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 janv. 2005
  • |
  • Réf : AG4686

Prévention des risques professionnels : législation française

de travail (CHSCT) des droits nouveaux (formation, protection contre le licenciement, crédit d... (CHSCT) dans tous les établissements assujettis au livre II, titre III du Code du travail qui occupent... au moins cinquante salariés. Le chef d’établissement ou son représentant préside le CHSCT. Il doit lui fournir... du CHSCT, [AG 4 687]). Les services de santé au travail (articles L. 241-1 et suivants ; articles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juil. 2009
  • |
  • Réf : G4220

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

’hygiène et sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ; l’affichage ; le nettoyage ; la circulation... des installations classées participent aux réunions du CHSCT . À noter qu’une notice hygiène et sécurité... du CHSCT, auxquelles il est souhaitable qu’elle puisse participer. Comité d’hygiène et sécurité et...  des conditions de travail Le CHSCT est un organe consultatif compétent en matière de santé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mai 2017
  • |
  • Réf : SE3822

Prévention des risques professionnels

de responsabilité et de mise en cause, de chacun des acteurs. Du CHSCT aux médecins du travail, en passant... ’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP). CHSCT Champs d... ’application Les entreprises d’au moins 50 salariés mettent en place un CHSCT dans leurs établissements d’au... , dans au moins l’un d’entre eux. La mise en place d’un CHSCT n’est obligatoire que si l’effectif d’au moins 50 salariés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 27 avr. 2011
  • |
  • Réf : 0028

Élaborer sa notice d'hygiène et de sécurité (NHS)

Un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) se compose de quatre parties dont la dernière est la notice d’hygiène et de sécurité (NHS). Ce chapitre traite spécifiquement des questions relatives à l’hygiène et aux risques encourus par les travailleurs en précisant les dispositions prises pour assurer leur sécurité conformément au Code du travail.

En tant qu’exploitant, êtes-vous exonéré des prescriptions du Code du travail ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 avr. 2014
  • |
  • Réf : 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 19 juil. 2011
  • |
  • Réf : 0180

Travailler en collaboration avec les salariés pour choisir le bon EPI

Votre évaluation des risques montre la nécessité de mettre en place des équipements de protection individuels à certains postes de travail. Vous connaissez les difficultés d’acceptation de tels équipements par les salariés et souhaitez les impliquer dans cette démarche.

  • À quelle étape du processus décisionnel du choix de l’EPI les intégrer ?
  • Lors du choix de l’équipement ?
  • Lors des phases de tests ou lors du port effectif de l’équipement ?
  • Par quels moyens les impliquer dans ce processus ?
  • Quels sont les outils de communication disponibles ?
  • Comment réaliser des remontées d’informations sur les besoins ressentis et une descente d’information sur la nécessité de tels équipements ?

Cette fiche vous permettra d’établir une liste d’étapes-clés à valider en collaboration avec les salariés lors du choix d’un EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !