Les programmes de recherche en sûreté nucléaire nécessitent le développement et le maintien de plateformes expérimentales permettant de simuler les phénomènes majeurs pouvant survenir dans une installation nucléaire en situation normale ou accidentelle. Ces installations sont complexes et nécessitent la mise en œuvre de larges collaborations nationales et internationales pour en exploiter les cap...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
un logiciel de sa conception, la rentabilité de son développement et de sa commercialisation suppose... par la conception et la mise en œuvre du logiciel. Le choix d’un langage et de méthodes de programmation en fonction... la portabilité du logiciel. Comme nous le verrons, une conception modulaire des programmes permet de minimiser... général de la portabilité des logiciels. La définition de la portabilité est donnée par la norme NF ISO...
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du Code de la propriété intellectuelle « les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire... d’un logiciel en tant que telles ne sont pas protégées [22] * . Les matériels de conception... Au même titre qu’une œuvre littéraire ou artistique, un logiciel s’apparente à une œuvre... de l’esprit. Or, ce logiciel participe la plupart du temps à l’élaboration de processus industriel. A ce titre...
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La problématique de la conception de robots innovants ou de systèmes mécatroniques d’une manière plus générale pose le problème de l’exploitation de compétences externes en relation avec les ressources de conception interne. Vous devez mettre en place une organisation originale au sein de l’entreprise fondée sur l’ouverture vers les partenaires extérieurs dans les tâches de conception.
Nous vous proposons une organisation dont le but est de faciliter la conception de machines complexes au sein d’une entreprise dont les ressources de conception sont incomplètes. Sa mise en place repose sur l’exploration des ressources internes et externes à l’entreprise et au développement d’une entité éphémère pour développer un produit.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Lors d’un projet de conception d’un produit innovant vous voulez vous assurer de bien choisir les matériaux pour améliorer ses chances de réussite. Nous vous proposons une démarche en cinq étapes clés.
L’objectif est d’obtenir une liste viable des matériaux et des processus correspondants à un ensemble d’exigences de conception. Évaluer la viabilité d’un matériau, c’est vérifier si le bilan de ses attributs techniques, économiques, environnementaux et légaux est favorable. Ceci implique un modèle technique où les préférences de l’utilisateur et la personnalité du produit seront pris en compte, ainsi qu’un modèle des coûts et une identification préalable du marché et du niveau de valeur ajoutée potentielle générée par le produit. Ainsi, il s’agit de répondre aux questions suivantes :
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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