protection au feu... Protection collective... Protection individuelle... La protection d’une structure contre la foudre est réalisée par un Système de Protection Foudre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, dans certaines conditions, conduit à la désagrégation. Cependant, le plomb se prête fort bien à la protection cathodique... , et ce pendant toute la durée de service. Cette dernière condition peut être toutefois, dans certains cas, trop contraignante... , et l’on verra 4.1.7 que parfois une protection intermittente peut être envisagée. Les protections étudiées... comme un facteur physique premier et intégrant dans les problèmes de corrosion ou de protection contre la corrosion...
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Maintien en condition opérationnelle... Le maintien en condition opérationnelle, MCO, comprend deux activités que sont le soutien... par un actigramme structurant ces liens. Le maintien en condition opérationnelle, MCO, comprend... …, le maintien en condition opérationnelle (MCO) a évolué, passant d’activités de maintenance initialement...
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Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles… dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier. Certains droits de propriété intellectuelle peuvent concourir, de manière complémentaire, à la protection d’un même objet. L’entreprise a un réel intérêt à connaître ces différents outils et à multiplier les types de protection de propriété intellectuelle pour tenir à distance la concurrence, rassurer les investisseurs, se rendre visible, gagner en image d’entreprise innovante, générer des partenariats avec des tiers et se constituer un patrimoine riche de divers actifs incorporels.
Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
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À l’origine d’une invention, vous envisagez de déposer un brevet d’invention. Cependant, celui-ci n’est pas adapté à toutes les innovations. Le choix d’une telle protection implique d’en connaître l’objet, les conditions et les limitations.
Titre de propriété spécifique, le brevet d’invention peut devenir un actif stratégique pour l’entreprise dès lors qu’il est en adéquation avec les besoins de protection recherchés en termes technique, économique, juridique et territorial.
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