# Declaration d installation classee

’une installation classée est conditionnée par l’obtention, selon le régime, d’un récépissé de déclaration, ou d... . L’exploitant d’une installation classée doit [...]

des installations classées, les installations à déclaration sont identifiées par la lettre D et les installations... à déclaration en France ? On dénombre en France [...]

certaines installations classées relevant du régime de la déclaration à des contrôles périodiques. Cette nouvelle... au dépôt d’une nouvelle déclaration. Modifications Lorsque [...]

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour le mois d'août 2012.

Un décret du 17 novembre 2011 publié au Journal officiel du 19 novembre 2011 modifie la liste des activités des ICPE soumises à la TGAP.

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine du mois de juillet...

En France, un cadre sur deux déclare être débordé par la quantité de tâches à accomplir et se plaint de manquer de temps. Qu'en est-il chez les ingénieurs ?...

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine de juin.

Le gouvernement a publié deux textes au Journal officiel rendant pleinement opérationnelle l'utilisation des eaux recyclées comme ingrédient entrant dans la...

Chaque année en France, un peu moins d'une centaine d'événements significatifs impliquant le transport de substances radioactives sont déclarés. Les colis sont...

Les récentes révélations sur les fuites des réservoirs ayant laissé s'échapper quelques trois cents tonnes de liquide radioactif dans l'océan Pacifique soulignent...